avec des fonctions de conducteur de travaux catégorie ouvrier ; qu'il a été promu cadre le 1er juillet 2002 ; que reprochant à son employeur de l'avoir rétrogradé dans des fonctions de chauffeur de poids

David F... de « sale négro » ; que le tribunal a écarté différents moyens de nullité soulevés par M.

, allant le plus souvent de pair, leur cumul sur valorise une même différence sous deux critères différents ; qu'enfin, l'AFPA ne justifie pas du bien-fondé du pourcentage appliqué par année de différence

en particulier de leurs éléments distinctifs et dominants ; qu'il est indispensable, dans chaque cas individuel, de déterminer, au moyen notamment d'une analyse des composants d'un signe et de leur poids

LIMOGES, CONSTATA QUE, POUR DOUZE WAGONS PESES PAR DES AGENTS DE LA SNCF D'ABORD VIDES ET ENSUITE PLEINS SUR UNE BASCULE DE LA GARE DE DEPART ET INVERSEMENT SUR UNE BASCULE DE LA GARE D'ARRIVEE, LE POIDS

Y..., résident monégasque de nationalité française, a été engagé par la société Entreprise monégasque de travaux, de droit monégasque, en qualité de pompiste chauffeur poids lourd, à compter du 1er octobre

l'imputation sur son compte d'un tiers de ce coût pour déterminer son taux de cotisations accident du travail, et que le juge peut, pour tenir compte des données de l'espèce, procéder à une répartition différente

, le poids des cotisations ARRCO est réparti à raison de 60 % à la charge de l'employeur et de 40 % à la charge du salarié ; que la société Casino France a dénoncé en janvier 1992 l'ensemble des accords

Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir débouté un chauffeur de poids-lourds (M.

Q..., tous deux chauffeurs routiers, ont eu un différent, pour un motif ignoré, au niveau de l'autoroute A46 dans le sens Nord /Sud, au niveau de l'entrée 13 ; - les deux poids lourds se sont ensuite poursuivis

du poids brut de l'envoi exprimé en tonnes multiplié par 2 300 euros ; qu'en statuant comme elle l'a fait, tout en relevant que les colis de vêtement, d'un poids total supérieur à trois tonnes, avaient

en charge minimum de 3 550 kg majoré du poids du matériel médical emporté et excédait en conséquence la limite de poids de 3, 5 tonnes impérativement fixée par le cahier des charges, afin qu'il ne soit

libellé de la revendication n° 1 qui énoncait que la composition réfractaire était caractérisée par quatre catégories d'éléments dont la première précisait qu'il s'agissait de cinq à huit parties en poids

société Jonalex faisait valoir que, selon un devis du 18 février 2011, n° 53 458/000, la société Galeries du carrelage lui avait proposé la pose d'un carrelage « Slim Neutra Bianco 60x60 », avec un poids

selon que les envois sont inférieurs ou supérieurs à trois tonnes, point sur lequel les parties sont contraires ; que la lettre de voiture mentionne l'enlèvement de 32 palettes d'un poids de 2 000 kg

les concepteurs de son souhait de faire circuler de telles charges et que les désordres sont dus à l'utilisation inadaptée de l'ouvrage par le maître d'ouvrage qui a fait circuler des engins dont le poids

Z..., étant chargé de la fourniture et de la pose de l'armature destinée à recevoir le vitrage, était tenu de vérifier si l'armature qu'il installait était suffisamment solide pour supporter le poids du

puissance transmise aux roues par des arbres de transmission et non par une chaîne et avaient une capacité de traction sur sol plat et sur une pente de 5 à 6 % largement supérieure à deux fois leur poids