la société TMR international consultant a souligné que la société Costa Crociere "s'était présentée comme la première — et la seule — à être en mesure de gérer le risque épidémique à bord, en isolant puis

la société TMR international consultant a souligné que la société Costa Crociere "s'était présentée comme la première — et la seule — à être en mesure de gérer le risque épidémique à bord, en isolant puis

la société TMR International Consultant a souligné que la société Costa Crociere "s'était présentée comme la première — et la seule — à être en mesure de gérer le risque épidémique à bord, en isolant puis

reçu la visite d'un homme âgé et corpulent qui, après lui avoir fait des avances, l'avait maintenue de force près de lui, avait réussi à glisser sa main dans son dos pour dégrafer son soutien-gorge puis

X..., ès qualités de désistement de son pourvoi formé contre Mme Y..., ès qualités de représentant des créanciers de la société Duchemin ; Sur les deux moyens réunis, le second puis en ses deux branches

l'article 20, IV, de l'ordonnance n° 2005-759 du 4 juillet 2005, qui prévoit, au titre des dispositions transitoires, que l'action prévue par l'article 327 du code civil peut être exercée sans que puisse

indemnisation et en conséquence de les débouter de l'ensemble de leurs demandes, alors : « 1°/ que l'indétermination des causes et circonstances d'un accident de la circulation exclut qu'une faute puisse

situant dans le sillage de l'olympisme que dans celui de l'olympe, les termes "olympe" ou "olympien", étant des termes courants, nom commun et adjectif, pour désigner l'ensemble des dieux de l'Olympe, puis

de preuve obtenus de façon illicite ou déloyale aux fins d'établir la réalité de l'infraction commise à son encontre, les principes de loyauté et de légalité s'opposent à ce qu'un tiers non victime puisse

B...), puis deux autres témoins, Il convient de préciser que l'ordonnance querellée présumait que M. Thibaud Z... et J...

une légèreté certaine, non seulement en recopiant une mention figurant dans un précédent acte, sans en vérifier le bien-fondé, mais encore en érigeant en condition spéciale la production de cet acte, puis

le faisant tourner par à coup, tout en passant un chiffon dessus pour enlever la colle qui s'y était accumulée ; qu'à la suite de cet accident, Paul Y... a subi une incapacité de travail de 6 mois, puis

; que ces deux personnes se connaissent depuis l'enfance, se reçoivent l'un chez l'autre et dans leurs familles respectives, et n'ont jamais fait part de l'existence du moindre litige entre eux qui puisse

fonctionnement n'avait jamais fait l'objet d'aucune remarque avant les faits ; que les résultats avaient été notifiées à l'intéressé qui avait procédé personnellement à la lecture sur le visuel de l'appareil puis

par l'article L. 480-5 du Code de l'urbanisme ne peuvent être ordonnées que si le prévenu a préalablement été déclaré coupable des infractions prévues aux articles L. 160-1 et L. 480-4 du même Code, puis

"en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats qu'à deux reprises, le président a fait représenter, d'abord à l'accusé, à son avocat, à l'avocat des parties civiles, aux jurés et aux assesseurs, puis

contrat emploi-solidarité ou emploi-consolidé si la convention n'entre pas dans les prévisions du Code du travail ; qu'en l'espèce, Mme X... , qui a conclu des contrats emploi-solidarité de 1992 à 1994 puis

moyen, que, son conseil se trouvant empêché, lors de l'audience, il avait sollicité, par l'intermédiaire d'un avocat présent à cette audience, le renvoi de l'affaire pour qu'un débat contradictoire puisse