Patrick Z..., mandataire judiciaire, pris en ses qualités de représentant des créanciers du redressement judiciaire de la société Guerra Tarcy holding et de commissaire à l'exécution du plan de cette même

Patrick G..., demeurant ..., 15 / de Mme Monique H..., demeurant Résidence Chantebrise, bâtiment E, ..., 16 / de M.

G... , - Monsieur Patrick G... (fils de Isidore G...), administrateur de la SAS Grand casino de [...], remplissait les fonctions de Président du Directoire de la SA DD... G... .

Dès mes premières interventions, il est apparu que son comportement créait des problèmes de management de l'entreprise.

Z..., épouse A..., et Mme Patricia Z..., épouse B... ; que par testament olographe elle a désigné M.

R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Patricio X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1986 par la cour

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Patricia X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1994

Michel Y..., demeurant tous deux ..., 7 / de Mme Patricia Y..., demeurant ..., 8 / de M.

chambre A), dans le litige les opposant à Mme Patricia Y..., épouse Z..., domiciliée [...]                                                       , défenderesse à la cassation ; Vu la communication faite

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en sa première branche : Vu les articles 1134 et 1184 du code civil

du programme Arriel à la société Turbomeca, Eric X..., apprenant que les deux hélicoptères initialement prévus ne pouvaient venir et selon ce qui avait été prévu dans cette éventualité, a contacté Patrick

Z..., une activité de pêche sous-marine, Patrick X... a été mortellement blessé par la vedette " Dizzy " pilotée par M.

Patrick A... en qualité de directeur général délégué, qu'il résulte de ces constatations que, conformément aux dispositions prévues par l'article L.227 -6 du code de commerce et aux statuts, le président

La question de l'indemnisation par le service des Domaines, étrangère en vertu du même texte à la compétence du tribunal de grande instance en première instance doit trouver sa solution devant la cour

conséquence l'indemnisation due aux organisations syndicales intervenantes, et d'avoir confirmé le jugement en ce qu'il avait condamné Monsieur X... et le syndicat CFDT de la métallurgie aux dépens de première

; "alors, d'une part, qu'il résulte des propres énonciations de l'arrêt attaqué (p. 11 1er et p. 23 5) que "le 20 mai 1988, il était également procédé à l'interpellation au Boucau... des concubins Patrick

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le recours formé par Mme Patricia X..., demeurant ..., et actuellement ..., contre l'ordonnance

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.