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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110369
1 juin 2017
sont les suivantes : - loyer : 980 euros, - prêt BNP : 1.500 euros, - prêt remboursement rue de Vesle : 901,82 euros et 231,80 euros, - prêt atout libre : 155 euros, - pension alimentaire pour Juliette
comm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00492
27 mai 2015
Yves X..., Loic Y..., Rémi Y..., Jonathan Z..., Julien Z... et Jean-Paul A..., Mmes Elisabeth B..., Christine X..., Camille Y..., Caroline X... et Sophie X..., cette dernière en son nom personnel et en
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03102
20 décembre 2017
d'expert-comptable ; l'ordre des experts-comptables de Bretagne lui avait en effet transmis la page de garde d'un document intitulé « 2010 comptabilité générale arrêtée au 31 décembre 2010 concernant Julien
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00996
4 mai 2017
Julien Y..., gérant de la société SARL web achat, faisait état de la mention suivante : "s'agissant des listes noires liées à la distribution sélective, les fournisseurs (par groupe) concernés par la pratique
61372653cd58014677424b33
15 octobre 2003
"aux motifs que Dominique M... a été mis en cause de manière circonstanciée dans les viols et agressions sexuelles aggravés, par Dimitri et Jonathan I..., ainsi que par Maxime N..., Jonathan O..., Julien
6079a8519ba5988459c4ca79
28 octobre 1992
Julien, contre l'arrêt de la cour d'assises des mineurs de la Haute-Savoie, en date du 16 septembre 1991, qui les a condamnés : X..., à 20 ans de réclusion criminelle pour assassinat, tentative d'assassinat
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02446
15 novembre 2017
Nicolas Y..., 5°/ à Mme Juliette Z..., tous deux domiciliés [...], défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;
civ3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310162
29 mars 2018
Gilles Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 31 janvier 2017 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre), dans le litige l'opposant à Mme Juliette Z..., veuve X..., domiciliée
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210357
17 mai 2018
Julien X..., tous deux domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 23 mars 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 2), dans le litige les opposant à la société Generali IARD, société anonyme
ECLI:FR:CCASS:2018:C201057
6 septembre 2018
de l'article 700 du code de procédure civile ; que par lettre recommandée postée le 20 septembre 2014, Madame X... a formé un recours contre cette décision en précisant qu'elle avait réglé à Maître Juliette
6079432c9ba5988459c4167d
9 mai 1974
DE LEON MOREREAU, MAURICE XF..., NORBERT A..., JACQUES V..., DEMOISELLE JEANNE S..., DAME JULIENNE XG... XQ... VIOLA, DAME JEANNE G...
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00776
Julien WWW..., domicilié [...] , 77°/ à M. Mohamed XXXX..., domicilié [...] , 78°/ à M.
ECLI:FR:CCASS:2017:C110535
13 septembre 2017
H... , Jocelyne I..., Juliette J..., Armand K... et Raymonde L... ; que ceux-ci ont été recueillis pour les besoins de la présente instance ; que les témoins attestent souvent d'une occupation remontant
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10768
5 juillet 2017
montant de la rémunération brute proposée inférieure de 25 % au salaire qui était le sien ; qu'enfin, il sera observé que la date de signature du contrat à durée déterminée avec l'office public Saint Julien
ECLI:FR:CCASS:2015:C201154
9 juillet 2015
Pascal Y... pris en son nom personnel et en qualité d'ayant droit de Désiré Y... et de représentant légal de sa fille mineure Suzanne Y..., Julien Z..., pris en son nom personnel et en qualité d'ayant
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00929
5 octobre 2010
Julien) ; que le président du tribunal de grande instance est, en effet, seul à même de connaître en référé des difficultés d'exécution des titres exécutoires et des jugements (CPC, art. 811) ; que l'article
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01883
6 octobre 2010
statuant comme elle l'a fait sans rechercher comme elle y était pourtant expressément invitée si l'article relatif à Fiona E... n'avait pas été utilisé dans le cadre d'une émission télévisée de TF1 (Julien
ECLI:FR:CCASS:2010:C202138
2 décembre 2010
suite de demandes parallèles des divers avoués concernés, deux autres bulletins d'évaluation, identiques, ont été délivrés par cette même procédure : le 30 septembre 2008 à la SCP FONTAINE-MACALUSO-JULLIEN
ECLI:FR:CCASS:2010:CR01437
13 avril 2010
Villar ; Après avoir entendu M. le conseiller STRAEHLI en son rapport, Mme l'avocat général MAGLIANO en ses conclusions, Me BALLING, avocat du demandeur, Me GANIER-RAYMOND avocat des parties civiles Julien
61372110cd580146773f0aec
28 novembre 1989
Madame D... de H..., demeurant à Paris (16ème), ..., agissant en qualité d'héritière de Monsieur C... de H..., aujourd'hui décédé, et reprenant l'instance en ses lieu et place, 8°/ Madame X..., Juliette
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