ampliatif, le mémoire personnel du directeur régional des Douanes en Polynésie française et le mémoire en défense ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 82-2, 208 et 212

, sous l'accusation de vol avec port d'arme et d'association de malfaiteurs ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu le mémoire personnel produit par d Dominique X... et le mémoire ampliatif

ampliatif et personnel produits ; Sur la recevabilité du mémoire personnel : Attendu que ce mémoire, qui n'offre à juger aucun moyen de droit, ne satisfait pas aux prescriptions de l'article 590 du

sur les intérêts civils ; Vu les mémoires ampliatif, additionnel et en défense produits ; Sur le second moyen du mémoire additionnel, pris de la violation des articles 112-1 et 227-3 du code pénal, 591

ampliatifs produits en demande ; Vu le mémoire personnel de Bernard E... annexé au mémoire complémentaire produit en sa faveur par l'avocat en la Cour ; Sur la recevabilité dudit mémoire personnel

Paule, épouse Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 13 mai 2003, qui, pour violences aggravées, a condamné le premier à 6 mois d'emprisonnement dont 3 mois avec

personnel et ampliatifs produits ; Sur le premier moyen de cassation, proposé pour X... et pris de la violation des articles 289-1, 290 et 291 du Code de procédure pénale ; "en ce qu'il résulte

mémoires ampliatifs et personnels produits ; Sur la recevabilité du mémoire personnel de Robert de D... ; Attendu que ce document n'est pas signé ; que dès lors, ne répondant pas aux exigences des

La société Floranges invoque un moyen unique de cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général.

Attendu que Mme Claire X..., épouse Y..., s'est pourvue en cassation contre l'arrêt du 15 décembre 2010 mais que son mémoire ampliatif ne contient aucun moyen à l'encontre de cette décision ; D'où il

; Sur les pourvois formés par L... et J... : Vu les mémoires personnels et le mémoire ampliatif produits ; Sur le moyen unique de cassation proposé par J..., le premier moyen de cassation proposé

morale sans mention de l'organe qui la représente ; que les pourvois sont recevables ; Vu les mémoires personnels, ampliatifs et en défense produits ; Sur la recevabilité des mémoires personnels ;

personnel et ampliatif, le mémoire en défense et les observations complémentaires produits ; I-Sur la recevabilité du mémoire personnel produit par Marcel B... et l'association des disparus du Beach :

; Vu les mémoires ampliatif et personnels produits ; Sur les moyens de cassation, proposés dans le mémoire personnel déposé le 30 juin 2017, pris de la violation des articles 593 du code de procédure

Yvon, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 17 décembre 1998, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée du

le premier, de recel aggravé et, pour le second, de recel ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires, personnel et ampliatif, produits ; Sur le moyen unique de cassation

civils ; Vu les mémoires personnels et ampliatif produits ; Sur la recevabilité des mémoires personnels ; Attendu que ces mémoires n'offrent à juger aucun moyen de droit, le second se bornant

LA COUR, Vu le mémoire ampliatif produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 6 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales

LA COUR, I.

produits ; le mémoire personnel comportant 3 moyens annexés au présent arrêt ; Attendu que, par ordonnance du 2 février 1999, le président du tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence a, en vertu