Alexandre Z... n'a travaillé que durant 9 années et 8 mois dans l'usine de [...], n'enlève pas sa part de responsabilité à ladite société dans la survenance de la maladie déclarée.

(juré titulaire n° 4) ; Par ces motifs : "Déclare excusée Sophie Y... épouse Z...

IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir déclaré sans effet le congé délivré le 22 octobre 2003 par les époux X... et d'avoir dit que le bail commercial consenti le 26 mars 1994 à Melle Alexandra

d'appel de Versailles (4ème chambre), au profit : 1°/ de la société FRANCO SUISSE BATIMENT, dont le siège social est sis à Sceaux (Sarthe), ..., 2°/ du Syndicat des copropriétaires de LA RESIDENCE ALEXANDRA

X... a prêté à la société Caltour location (la société Caltour), dont Alexandre Z... était associé, une somme d'argent qu'elle n'a pas remboursée ; qu'Alexandre Z... est décédé le 26 septembre 1996 ; que

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 25 février 1998, qui, pour, recel de vol, usage de chèque contrefait ou falsifié, escroquerie et tentative d'escroquerie

Alexandre H..., 8 / de M. Jean-Marc J..., 9 / de M. Christian I..., 10 / de M. K... G..., 11 / de M. Hugues D..., 12 / de M.

[H] [X], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 11 juin 2014 par la cour d'appel de Besançon (2e chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Alexandrine, société

Alexandre, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 19 novembre 2009, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs, notamment, de vols avec

Alexandre X... et à M.

funéraires, à Wanda Y... la somme de 11 012,94 euros au titre de son préjudice économique arrêté au 16 mai 2003, à Emilie Y... la somme de 22 379,18 euros au titre de son préjudice économique, et à Alexandra

SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE SYLVIE A , ALORS AGEE DE 16 ANS, QUI VIVAIT CHEZ SON PERE, LOUIS A , EPOUX DIVORCE DE ANITA H , A MIS AU MONDE LE 1ER FEVRIER 1968, UN ENFANT, PRENOMME ALEXANDRE

Alexandre, - Y... Michel, - A...

en cassation d'une décision rendue le 14 janvier 1999 par la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (section Handicapés adultes), au profit d'Alexandre

[Z] [X], 3°/ à la société Alexandre III, 4°/ à M.

Alexandre, - Y... Belkacem, - Z... Delphine, épouse X..., - X... André, - A... Amar, - B...

Alexandre, demeurant Route de l'est Crique Marguerite, 97311 Roura, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Alexandre X..., domicilié chez M.