l'article 1792 du même code ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 21 février 2007), que la Société d'économie mixte du logement de l'Eure (société Secomile) est propriétaire à Vernon de la tour Ariane

par la société à responsabilité limitée Soprifia, dont le siège est ... (16ème), en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre 1989 par la cour d'appel de Paris (21ème chambre B), au profit de Mme Ariane

Dirk D..., 12°/ de Mme Ariane D..., demeurant ensemble Chemin de Port Augier à Giens, 83400 Hyères, 13°/ de M.

Gervais E..., demeurant ..., 2 / Mme Ghislaine, Ariane E..., demeurant ..., 3 / Mme B..., Monique E..., demeurant ..., 4 / Mme A..., Marie, Lise E..., demeurant ..., 5 / M.

. le procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lille, domicilié en son Parquet au Palais de Justice de Lille, avenue du Peuple Belge, 59034 Lille Cedex, 2°/ l'association Ariane

Lo X... avait édité des reproductions des oeuvres picturales de Mme Y..., représentant les 22 arcanes du tarot, sans contrat de cession, et peu important que l'artiste ait accepté " le principe de la reproduction

INDUSTRIELLE DU NORD, en cassation d'un arrêt rendu le 15 novembre 1985 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2ème chambre civile), au profit : 1°/ de Madame Anne Z..., veuve X..., demeurant ..., l'Ariane

Philippe A..., demeurant ..., 5°/ Mme Ariane Y..., épouse Z..., 6°/ M.

Ariane, H... Américain et Fonds Or ; Considérant que s'agissant du support E...

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Crédit lyonnais, société anonyme, dont le siège est ..., et le siège centralTour Ariane

suivant : Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche, qui est recevable : Vu l'article 2393 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les époux X... ont confié à la société Ariane

Toulouse (2e chambre, 2e section), au profit : 1 / de la société Transports Raynal, dont le siège est ..., 2 / de la compagnie Axa assurances, dont le siège est Parc technologique du Canal, rue Ariane

dans le litige l'opposant : 1°/ à l'association Saint-Joseph Afor, dont le siège est [...] , 2°/ à l'association Afor Maison Marie-Louise, dont le siège est [...] , 3°/ à l'association Afor Maison d'Ariane

_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Ariane

applicable à l'entreprise CEGELEC de Kourou et la convention dite de site élaborée en 1990 applicable à toutes les sociétés dont les personnels ont comme lieu de travail permanent la Base de Lancement ARIANE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Arianne X..., ayant demeuré ..., "Les Camélias", 33200 Bordeaux Cauderan, en

, et de la société civile professionnelle BORE, XAVIER et BORE, avocats en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur les pourvois formés par : - L'ASSOCIATION ARIANE

prononcé la mise en accusation de X... et son renvoi devant la cour d'assises du Finistère, du chef de viols par une personne abusant de l'autorité que lui confèrent ses fonctions, sur les personnes de Ariane