CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01339
8 novembre 2017
Qu'il veut pousser HORECA à se lancer dans une aventure risquée, PAULY possédant une technologie dans laquelle il est imbattable. Il cherche à imposer ses prix en fonction du marché.
cr
61372673cd58014677425ac8
4 février 1992
Gênante pour beaucoup, des policiers, des magistrats, pour des journalistes..." et il pousuivait : "Une aventure qui nous concerne tous, car la machine judiciaire peut se mettre en marche à tous moments
ées pour diffamation publique envers un particulierc/J. Serge
613724e1cd58014677419258
20 février 1990
l'artisan de la libération de deux otages français au Liban et visait délibérément à porter atteinte à son honneur et à sa considération en le faisant apparaître comme un personnage douteux, voire un aventurier
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10087
31 janvier 2018
alors d'apporter les garanties financières à titre personnel qui pourront, peut-être, lui permettre de poursuivre la route, sans avoir à vous entraîner à titre personnel l'un et l'autre dans cette aventure
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10899
28 juin 2018
Il est bien évident, si d'aventure j'acceptais de reprendre mon poste, que j'aurais définitivement perdu tout respect et toute autorité morale vis-à-vis de ces interlocuteurs, ce qui rendrait ma position
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00202
12 février 2020
sur la base d'un salaire très élevé (plus de 330 000 euros) en contrepartie de l'accomplissement par le salarié d'une durée de travail de 218 jours (cf. prod n° 3, p. 20) ; qu'il estimait que si d'aventure
ECLI:FR:CCASS:2011:CO01066
2 novembre 2011
-Y... a écrit, sous le nom d'Anne Z..., avec son mari Serge Z...aujourd'hui décédé, les ouvrages consacrés aux aventures d'" Angélique, marquise des anges " ; qu'elle a créé avec ses deux filles, Mmes
civ1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100928
20 septembre 2012
immobiliers, justifiaient pleinement la défiance de l'assureur de la décision prise par la compagnie THELEM de lui opposer la déchéance prévue par l'article L 172-28 dit Code des Assurances, si par aventure
civ2
ECLI:FR:CCASS:2010:C202044
18 novembre 2010
souscription s'ils devaient vendre, avec l'indemnisation de la perte de chance d'avoir pu profiter de l'augmentation de l'indice de l'indice boursier, alors qu'il n'est pas certain qu'ils se seraient aventurés
ECLI:FR:CCASS:2022:C110654
5 octobre 2022
[F] avait quant à lui déclaré : « si d'aventure, vous poursuiviez dans votre volonté de m'écarter de la gérance, je n'en demeurerai pas moins associé, continuant à y exercer mon métier » ; qu'en retenant
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00476
11 mars 2016
salariée et membres élus du CE et que l'employeur, soucieux de son bien-être, lui proposait une solution propre à le mettre à l'abri d'une accusation pour manquement à son obligation de sécurité si d'aventure
ECLI:FR:CCASS:2014:C100062
22 janvier 2014
par une mesure pouvant aller jusqu'à l'exclusion du jeu ; qu'en déduisant l'existence d'un lien de subordination de clauses du Règlement candidats découlant seulement du respect des règles du jeu d'aventure
ECLI:FR:CCASS:2015:C101024
30 septembre 2015
même marche harmonique est extrêmement utilisée depuis de nombreuses années par des groupes de Rock ainsi que dans la musique actuelle dite de variété, y compris par Jean-Jacques Y... lui-même dans l'Aventure
ECLI:FR:CCASS:2020:C100019
8 janvier 2020
T... dans sa nouvelle aventure africaine. Des courriers contemporains de l'accord de transaction amiable font état des interrogations de M. W... sur son désengagement.
ECLI:FR:CCASS:2021:C200117
11 février 2021
savoir que Monsieur W... venait de recevoir d'un tiers « un violent coup sur la tête » et qu'il était déterminant de leur transmettre ; qu'enfin, dans cette attestation bien tardive, Monsieur I... ne s'aventure
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01767
30 mars 2016
prisonniers politiques pour des raisons esthétiques et ne pas en connaître la signification ; qu'après avoir invoqué la peur des représailles, lors de sa première audition, elle expliquait avoir eu une aventure
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10704
29 juin 2017
qualification de l'invention déclarée, une procédure contradictoire à laquelle l'employeur participe en toute hypothèse, ce qui exclut qu'un salarié puisse agir à l'insu de son employeur, quand bien même, d'aventure
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10716
30 septembre 2020
la convoquer seule et pour n'importe quelles raisons, Monsieur L... rapportant que le directeur se renseignait sur la vie sentimentale de l'appelante et savoir si malgré son mariage, elle avait des aventures
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00209
. : "...Maintenant je comprendrais que certains d'entre vous ne souhaitent pas continuer cette aventure, il suffit de m'envoyer un ou mieux d'en discuter de vive voix..." ; quant à F...
ECLI:FR:CCASS:2015:C201635
3 décembre 2015
notaire instrumentaire aux fins de requérir l'accomplissement des formalités relatives à la constitution des garanties implique de procéder au renouvellement des inscriptions d'hypothèque ; que si d'aventure
Page 12 sur 15