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283 résultats pour « Avonture »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01339

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

Qu'il veut pousser HORECA à se lancer dans une aventure risquée, PAULY possédant une technologie dans laquelle il est imbattable. Il cherche à imposer ses prix en fonction du marché.

Source officielle
CC

cr

61372673cd58014677425ac8

Cassation

4 février 1992

4 février 1992

Gênante pour beaucoup, des policiers, des magistrats, pour des journalistes..." et il pousuivait : "Une aventure qui nous concerne tous, car la machine judiciaire peut se mettre en marche à tous moments

Source officielle
CC

cr

ées pour diffamation publique envers un particulierc/J. Serge

613724e1cd58014677419258

Cassation

20 février 1990

20 février 1990

l'artisan de la libération de deux otages français au Liban et visait délibérément à porter atteinte à son honneur et à sa considération en le faisant apparaître comme un personnage douteux, voire un aventurier

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10087

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

alors d'apporter les garanties financières à titre personnel qui pourront, peut-être, lui permettre de poursuivre la route, sans avoir à vous entraîner à titre personnel l'un et l'autre dans cette aventure

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10899

Cassation

28 juin 2018

28 juin 2018

Il est bien évident, si d'aventure j'acceptais de reprendre mon poste, que j'aurais définitivement perdu tout respect et toute autorité morale vis-à-vis de ces interlocuteurs, ce qui rendrait ma position

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00202

Cassation

12 février 2020

12 février 2020

sur la base d'un salaire très élevé (plus de 330 000 euros) en contrepartie de l'accomplissement par le salarié d'une durée de travail de 218 jours (cf. prod n° 3, p. 20) ; qu'il estimait que si d'aventure

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01066

Cassation

2 novembre 2011

2 novembre 2011

-Y... a écrit, sous le nom d'Anne Z..., avec son mari Serge Z...aujourd'hui décédé, les ouvrages consacrés aux aventures d'" Angélique, marquise des anges " ; qu'elle a créé avec ses deux filles, Mmes

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100928

Cassation

20 septembre 2012

20 septembre 2012

immobiliers, justifiaient pleinement la défiance de l'assureur de la décision prise par la compagnie THELEM de lui opposer la déchéance prévue par l'article L 172-28 dit Code des Assurances, si par aventure

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C202044

Cassation

18 novembre 2010

18 novembre 2010

souscription s'ils devaient vendre, avec l'indemnisation de la perte de chance d'avoir pu profiter de l'augmentation de l'indice de l'indice boursier, alors qu'il n'est pas certain qu'ils se seraient aventurés

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110654

Cassation

5 octobre 2022

5 octobre 2022

[F] avait quant à lui déclaré : « si d'aventure, vous poursuiviez dans votre volonté de m'écarter de la gérance, je n'en demeurerai pas moins associé, continuant à y exercer mon métier » ; qu'en retenant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00476

Cassation

11 mars 2016

11 mars 2016

salariée et membres élus du CE et que l'employeur, soucieux de son bien-être, lui proposait une solution propre à le mettre à l'abri d'une accusation pour manquement à son obligation de sécurité si d'aventure

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100062

Cassation

22 janvier 2014

22 janvier 2014

par une mesure pouvant aller jusqu'à l'exclusion du jeu ; qu'en déduisant l'existence d'un lien de subordination de clauses du Règlement candidats découlant seulement du respect des règles du jeu d'aventure

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101024

Cassation

30 septembre 2015

30 septembre 2015

même marche harmonique est extrêmement utilisée depuis de nombreuses années par des groupes de Rock ainsi que dans la musique actuelle dite de variété, y compris par Jean-Jacques Y... lui-même dans l'Aventure

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100019

Cassation

8 janvier 2020

8 janvier 2020

T... dans sa nouvelle aventure africaine. Des courriers contemporains de l'accord de transaction amiable font état des interrogations de M. W... sur son désengagement.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200117

Cassation

11 février 2021

11 février 2021

savoir que Monsieur W... venait de recevoir d'un tiers « un violent coup sur la tête » et qu'il était déterminant de leur transmettre ; qu'enfin, dans cette attestation bien tardive, Monsieur I... ne s'aventure

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01767

Cassation

30 mars 2016

30 mars 2016

prisonniers politiques pour des raisons esthétiques et ne pas en connaître la signification ; qu'après avoir invoqué la peur des représailles, lors de sa première audition, elle expliquait avoir eu une aventure

Source officielle
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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10704

Cassation

29 juin 2017

29 juin 2017

qualification de l'invention déclarée, une procédure contradictoire à laquelle l'employeur participe en toute hypothèse, ce qui exclut qu'un salarié puisse agir à l'insu de son employeur, quand bien même, d'aventure

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10716

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

la convoquer seule et pour n'importe quelles raisons, Monsieur L... rapportant que le directeur se renseignait sur la vie sentimentale de l'appelante et savoir si malgré son mariage, elle avait des aventures

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00209

Cassation

12 février 2020

12 février 2020

. : "...Maintenant je comprendrais que certains d'entre vous ne souhaitent pas continuer cette aventure, il suffit de m'envoyer un ou mieux d'en discuter de vive voix..." ; quant à F...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201635

Cassation

3 décembre 2015

3 décembre 2015

notaire instrumentaire aux fins de requérir l'accomplissement des formalités relatives à la constitution des garanties implique de procéder au renouvellement des inscriptions d'hypothèque ; que si d'aventure

Source officielle

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