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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90313
20 mars 2025
20 mars 2025
Baticad Consulting, ayant la SCP Bouzidi et Bouhanna pour avocat à la Cour de cassation, la société LTD International, ayant la SCP Bouzidi et Bouhanna pour avocat à la Cour de cassation, Benoit
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ECLI:FR:CCASS:2017:C300664
8 juin 2017
8 juin 2017
Benoît Y... Z...
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ECLI:FR:CCASS:2025:OR90308
20 mars 2025
20 mars 2025
La société Jean-Michel Jeannet a déposé une requête en radiation du pourvoi au motif que la société débitrice de l'obligation de faire ne l'avait pas exécutée.
Source officielleciv2
60794bba9ba5988459c43c9e
5 janvier 1978
5 janvier 1978
AVAIENT INTERJETE D'UNE ORDONNANCE DE REFERE LEUR ACCORDANT UN DELAI DE QUINZE JOURS POUR RENDRE LIBRES DES IMMEUBLES SAISIS A LEUR ENCONTRE ET ADJUGES A VERLHAC, BEAULIEU ET BENOIT, L'ARRET ATTAQUE (2
Source officiellecr
613725c6cd580146774206c4
27 mai 1998
27 mai 1998
Benoît, - BONIFACE B..., épouse X..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de tutrice de l'enfant mineur Michaël X..., - X... Namby, - X... Joseph, - X...
Source officielleciv3
6137231dcd58014677405998
12 mai 1998
12 mai 1998
N.2, 97437 Saint-Benoit (Ile de la Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 29 mars 1996 par la cour d'appel de Saint-Denis (chambre civile), au profit : 1°/ de M. David X..., demeurant ...
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édure suivie du chef d'abus de confiancec/Benoît X
61372567cd5801467741d6bc
20 juin 1994
20 juin 1994
SOCIETE VIRE GRAPHIC, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 23 avril 1993, qui, dans la procédure suivie du chef d'abus de confiance contre Benoît
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ECLI:FR:CCASS:2025:OR90689
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Il s'avère très difficile de se faire une idée précise des revenus de M. [J], lesquels existent mais sans que l'on puisse en évaluer clairement le montant moyen chaque mois.
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ECLI:FR:CCASS:2025:OR90781
9 octobre 2025
9 octobre 2025
, ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société 2Y, représentée par Mme [L] [S], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, Benoit
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ECLI:FR:CCASS:2026:OR90153
19 février 2026
19 février 2026
[H] [L], ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, Benoit Pety, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail lors
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ECLI:FR:CCASS:2015:C100452
16 avril 2015
16 avril 2015
Benoît X... et Mme Danielle Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M.
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61372612cd58014677422bfb
22 juin 1999
22 juin 1999
Benoît, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, en date du 30 septembre 1998, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction déclarant irrecevable sa
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6137262dcd5801467742388d
5 décembre 2001
5 décembre 2001
de cannabis et qu'il a été mis en cause, à plusieurs reprises dans des termes parfaitement concordants pour des activités de revente de résine de cannabis sur le marché rémois par le truchement de Benoît
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01616
14 novembre 2018
14 novembre 2018
par le CHSCT dans sa réunion du 3 juillet 2012, sur les dires opposés de Christian A... et de Nathalie F... relativement à la confidentialité demandée par le premier à la seconde sur une lettre de Benoît
Source officielleciv3
61372114cd580146773f0cfa
24 janvier 1990
24 janvier 1990
les Bains (Val-d'Oise), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 1988 par la cour d'appel de Paris (16e chambre A), au profit : 1°/ de Madame Marie-Thérèse Z..., veuve de Monsieur C... de BENOIST
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ECLI:FR:CCASS:2015:CR04175
16 septembre 2015
16 septembre 2015
Benoît A..., - M. Guy B..., - M. Gérard C..., - M. Paul D..., - M. Jean-Luc E..., - M. Serge F..., - M. Gilles G..., - M. Christian H..., - M. Guy I..., - M. Jérôme J..., - M. Benoît K..., - M.
Source officielleciv1
61372127cd580146773f16c4
6 décembre 1989
6 décembre 1989
Y..., qui a été débouté le 14 novembre 1988 par la cour d'appel de Douai de l'action en changement de prénom concernant son fils Benoît, a déclaré lui-même au secrétariat-greffe de la cour d'appel, le
Source officiellecomm
613722c0cd5801467740107a
17 décembre 1996
17 décembre 1996
Benoît X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, composée selon l'article L
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ECLI:FR:CCASS:2024:OR31858
9 septembre 2024
9 septembre 2024
: 1°- Société TotalEnergies (SE) 2°- Société TotalEnergies Carbon Solutions (SAS) Représentées par : la SCP Spinosi, avocat aux Conseils Défendeur : 1- Monsieur [M] [R] Représenté par : Maître Benoît
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01237
27 septembre 2018
27 septembre 2018
2016 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale A), dans le litige l'opposant à la société Promo Vente On Line, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], représentée par la société Benoit
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