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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2025:OR90781
9 octobre 2025
9 octobre 2025
, ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société 2Y, représentée par Mme [L] [S], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, Benoit
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ECLI:FR:CCASS:2026:OR90153
19 février 2026
19 février 2026
[H] [L], ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, Benoit Pety, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail lors
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ECLI:FR:CCASS:2025:OR90308
20 mars 2025
20 mars 2025
La société Jean-Michel Jeannet a déposé une requête en radiation du pourvoi au motif que la société débitrice de l'obligation de faire ne l'avait pas exécutée.
Source officielleciv2
60794bba9ba5988459c43c9e
5 janvier 1978
5 janvier 1978
AVAIENT INTERJETE D'UNE ORDONNANCE DE REFERE LEUR ACCORDANT UN DELAI DE QUINZE JOURS POUR RENDRE LIBRES DES IMMEUBLES SAISIS A LEUR ENCONTRE ET ADJUGES A VERLHAC, BEAULIEU ET BENOIT, L'ARRET ATTAQUE (2
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613725c6cd580146774206c4
27 mai 1998
27 mai 1998
Benoît, - BONIFACE B..., épouse X..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de tutrice de l'enfant mineur Michaël X..., - X... Namby, - X... Joseph, - X...
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6137231dcd58014677405998
12 mai 1998
12 mai 1998
N.2, 97437 Saint-Benoit (Ile de la Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 29 mars 1996 par la cour d'appel de Saint-Denis (chambre civile), au profit : 1°/ de M. David X..., demeurant ...
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ECLI:FR:CCASS:2015:CR04175
16 septembre 2015
16 septembre 2015
Benoît A..., - M. Guy B..., - M. Gérard C..., - M. Paul D..., - M. Jean-Luc E..., - M. Serge F..., - M. Gilles G..., - M. Christian H..., - M. Guy I..., - M. Jérôme J..., - M. Benoît K..., - M.
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ECLI:FR:CCASS:2018:SO01616
14 novembre 2018
14 novembre 2018
par le CHSCT dans sa réunion du 3 juillet 2012, sur les dires opposés de Christian A... et de Nathalie F... relativement à la confidentialité demandée par le premier à la seconde sur une lettre de Benoît
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61372612cd58014677422bfb
22 juin 1999
22 juin 1999
Benoît, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, en date du 30 septembre 1998, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction déclarant irrecevable sa
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6137262dcd5801467742388d
5 décembre 2001
5 décembre 2001
de cannabis et qu'il a été mis en cause, à plusieurs reprises dans des termes parfaitement concordants pour des activités de revente de résine de cannabis sur le marché rémois par le truchement de Benoît
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ECLI:FR:CCASS:2018:SO01237
27 septembre 2018
27 septembre 2018
2016 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale A), dans le litige l'opposant à la société Promo Vente On Line, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], représentée par la société Benoit
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ECLI:FR:CCASS:2026:OR90151
19 février 2026
19 février 2026
avocat à la Cour de cassation, la société Mandataires Judiciaires associés "Mja",la société Ajassociés,l'association Unedic Délégation ags cgea Ile de france ouest, France Travail [Adresse 1], Benoit
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ECLI:FR:CCASS:2026:OR90535
28 mai 2026
28 mai 2026
Dans ce contexte, il y a lieu de faire droit à la requête. EN CONSÉQUENCE : L'affaire enrôlée sous le numéro U 25-17.229 est radiée.
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ECLI:FR:CCASS:2026:OR90538
28 mai 2026
28 mai 2026
[E] [D], ayant la SCP Bouzidi et Bouhanna pour avocat à la Cour de cassation, Benoit Pety, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffière lors
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61372127cd580146773f16c4
6 décembre 1989
6 décembre 1989
Y..., qui a été débouté le 14 novembre 1988 par la cour d'appel de Douai de l'action en changement de prénom concernant son fils Benoît, a déclaré lui-même au secrétariat-greffe de la cour d'appel, le
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613722c0cd5801467740107a
17 décembre 1996
17 décembre 1996
Benoît X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, composée selon l'article L
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ECLI:FR:CCASS:2024:OR31858
9 septembre 2024
9 septembre 2024
: 1°- Société TotalEnergies (SE) 2°- Société TotalEnergies Carbon Solutions (SAS) Représentées par : la SCP Spinosi, avocat aux Conseils Défendeur : 1- Monsieur [M] [R] Représenté par : Maître Benoît
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ECLI:FR:CCASS:2017:C300611
24 mai 2017
24 mai 2017
Benoît Z..., 2°/ à M. François Z..., 3°/ à M. Jean C..., 4°/ à M. Pierre D..., défendeurs à la cassation ; M.
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ECLI:FR:CCASS:2014:SO01227
24 juin 2014
24 juin 2014
Laurent A..., domicilié ..., 81400 Saint-Benoît-de-Carmaux, 5°/ à M. Jean-Claude A..., domicilié ..., 81400 Saint-Benoît-de-Carmaux, 6°/ à M.
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édure suiviec/André X
6137264bcd580146774246e9
11 mai 2004
11 mai 2004
publié, dans le cadre d'une page consacrée à la pollution des eaux par les nitrates avec pour titre "l'Etat mis en cause pour son laxisme face à la pollution des eaux par les nitrates", un article de Benoît
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