Joseph, contre l'arrêt de la cour d'assises du CALVADOS, en date du 14 juin 1999, qui, pour viols en état de récidive, l'a condamné à 20 ans de réclusion criminelle et à 5 ans d'interdiction des droits

conseiller FARGE, les observations de Me PARMENTIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général de GOUTTES ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'assises

conseiller MASSE, les observations de Me BLANC, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'assises

[V] [G], détenu dans cette procédure du 15 mai 2017 au 20 octobre 2017, puis remis en liberté et placé sous contrôle judiciaire, a été condamné par arrêt de la cour d'assises des Bouches-du-Rhône en date

[E] [V] devant la cour d'assises. 3. Par arrêt du 1er mars 2023, la cour d'assises a déclaré M.

Adel C... ; que la cour d'assises a été convaincue de la culpabilité de M.

Z..., la cour d'assises a énoncé qu'aucun élément produit ne permet à la cour d'assises d'appel de déclarer la constitution de partie civile de M.

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'assises de la CHARENTE-MARITIME, en date du 4 octobre 2002, qui, pour viols aggravés, l'a condamné à 12 ans de réclusion criminelle et 10 ans d'interdiction des

entraînant l'appel d'une cotisation assise sur un revenu égal à cinq fois le plafond de la sécurité sociale, dont le montant peut être rectifié par la section professionnelle lorsque la déclaration des

, la cour d'assises des Alpes-Maritimes avait ordonné la confusion des trois peines d'emprisonnement successivement prononcées contre l'intéressé, y compris par l'arrêt du 8 mars 2000 ; qu'aux termes

Eric, contre l'arrêt de la cour d'assises de l'OISE, en date du 26 mai 2000, qui, pour vol avec arme, complicité de ce crime, recel et violences aggravées, l'a condamné à dix ans de réclusion criminelle

Alain, contre l'arrêt de la cour d'assises du NORD, en date du 25 septembre 2002, qui, pour viols, tentatives de viols, agressions sexuelles et violences aggravés, l'a condamné à treize ans de réclusion

; Que, le 21 janvier 1997, l'ordonnance de prise de corps a été notifiée à Michel X..., qui a été placé en détention; que, par arrêt du 30 janvier 1997, la cour d'assises a constaté la régularité de

Jean-Marie, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de POITIERS, en date du 1er avril 1997, qui, dans l'information suivie contre lui, l'a renvoyé devant la cour d'assises de la VIENNE

la société civile professionnelle VINCENT et OHL, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'assises

Dominique, contre l'arrêt de la cour d'assises de la SAONE-ET-LOIRE, en date du 4 avril 1996, qui les a condamnés, le premier pour meurtre, le second pour complicité de meurtre, respectivement à 18

C..., contre l'arrêt de la cour d'assises de l'ILLE-ET-VILAINE, en date du 30 janvier 2003, qui, pour viols aggravés, l'a condamné à 16 ans de réclusion criminelle, ainsi que contre l'arrêt du même

Il a été placé en détention provisoire le 20 juin 2022 et, par arrêt du 24 juin suivant, la cour d'assises l'a condamné à dix ans de réclusion criminelle. M.