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882 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210115

Cassation

11 février 2016

11 février 2016

rapporter la preuve d'un fait accidentel survenu au temps et au lieu du travail dont il est résulté des lésions ; que le diagnostic posé au centre hospitalier de [Localité 1], à savoir une « entorse du genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200042

Cassation

15 janvier 2015

15 janvier 2015

antérieure de plombier chauffagiste qu'il exerçait sous la forme d'une SARL dont il était le gérant et mise en sommeil depuis son accident en raison de son incapacité permanente, liée à la raideur du genou

Source officielle
CC

soc

613723d4cd5801467740eb15

Cassation

13 décembre 2001

13 décembre 2001

X... a été victime le 29 juillet 1988 d'un accident du travail, pris en charge au titre de la législation professionnelle, ayant entraîné notamment une entorse du genou droit et un traumatisme lombaire

Source officielle
CC

soc

61372353cd5801467740855a

Cassation

3 juin 1999

3 juin 1999

hanche et a coté les actes effectués à cette occasion KC 220 + KC 140/2 + KC 120/2 et KC 220 + KC 140/2 + KC 100/2 ; qu'il a, par ailleurs, réalisé sur un autre assuré social une prothèse totale du genou

Source officielle
CC

soc

6079b1fa9ba5988459c54b59

Cassation

22 avril 1970

22 avril 1970

QUI A VU, VERS 20 HEURES, LA VICTIME ETENDUE SUR SON LIT ET PRESENTANT UN HEMATOME DU GENOU DROIT ET DES CERTIFICATS ETABLIS PAR DEUX MEDECINS, QUI PERMETTENT D'AFFIRMER QUE Y...

Source officielle
CC

cr

6079a8db9ba5988459c4f20e

Cassation

13 décembre 2005

13 décembre 2005

traumatisme cranio-facial avec bourdonnements d'oreilles accompagnés d'une rougeur discrète au niveau de la tempe droite (certificat médical du 2 mars 1992) ; qu'en effet, la fracture non déplacée du genou

Source officielle
CC

cr

613726a8cd5801467742776f

Cassation

6 septembre 2006

6 septembre 2006

indigne" donné par la prévenue à Ingrid D... à plusieurs reprises et lors notamment de repas professionnels) et en ordres humiliants, Ingrid D... s'étant vue enjoindre par Brigitte X... de se mettre à genoux

Source officielle
CC

cr

6137251acd5801467741afb6

Cassation

23 juin 1999

23 juin 1999

autorité et de l'avoir en répression condamné à une peine de 18 mois d'emprisonnement, dont un an avec sursis et à diverses mesures ; "aux motifs que B..., quant à elle, a expliqué qu'assise sur les genoux

Source officielle
CC

cr

PARIS, en date du 2 mars 2000, qui, dans l'information suiviec/Frédéric X

613725e2cd5801467742143c

Cassation

20 février 2001

20 février 2001

à l'époque des faits et jusqu'aux arrêtés portant tarif interministériel des prestations sanitaires plafonnant des remboursements de la prothèse de la hanche le 6 mars 1992, en juillet 1994 celle du genou

Source officielle
CC

cr

613725f0cd58014677421b1c

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

ces enfants, dont la plupart aujourd'hui sont adultes, ont été victimes d'atteintes sexuelles autres que le viol allant d'attouchements limités, comme des caresses dans le cou, dans le dos, sur les genoux

Source officielle
CC

cr

6137264dcd58014677424827

Cassation

19 janvier 2005

19 janvier 2005

caressait tendrement Mélissa sur le corps et les épaules ( ) ; Cédric a ensuite appelé Mélissa et elle est partie" ; que Jean-Claude B... déclare que lors de cette scène, il avait les mains sur les genoux

Source officielle
CC

soc

613722ebcd580146774032d2

Cassation

10 juillet 1997

10 juillet 1997

X..., chef d'équipe incendie, employé par la société Mayday sécurité, a mentionné sur le registre de main courante avoir été victime, pendant son service, d'une chute ayant entraîné une lésion du genou

Source officielle
CC

soc

6079b2049ba5988459c55374

Cassation

31 janvier 1973

31 janvier 1973

LESION PHYSIQUE REVELEE PAR UNE DOULEUR SOUDAINE CONSTITUE, A ELLE SEULE, UN ACCIDENT PRESUME IMPUTABLE AU TRAVAIL, SAUF PREUVE CONTRAIRE ; ATTENDU QUE, LE 19 OCTOBRE 1967, DRIGUZZI TRAVAILLAIT A GENOUX

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200555

Cassation

5 avril 2012

5 avril 2012

X..., victime, le 26 janvier 1996, d'un accident de trajet au cours duquel il a été blessé au genou gauche, et qui a été pris en charge au titre de la législation professionnelle par la caisse primaire

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101385

Cassation

28 novembre 2012

28 novembre 2012

Y..., victime en 2007 d'un accident à l'origine de ruptures ligamentaires du genou droit, ne pouvait ignorer, en acceptant l'offre de prêt le 16 mai 2008, que les affections en rapport avec cette atteinte

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210170

Cassation

9 mars 2017

9 mars 2017

Il a décrit son activité comme exigeant qu'il travaille régulièrement et de manière prolongée sur le genou.

Source officielle
CC

cr

613726a2cd580146774273de

Cassation

16 mai 2007

16 mai 2007

. ; que, plus précisément, la jeune Z... à rapporté que son beau-père lui introduisait la main dans la culotte et lui caressait le sexe lorsqu'elle s'asseyait sur ses genoux, et, principalement, qu'il

Source officielle
CC

soc

6079b21f9ba5988459c55ed4

Cassation

15 juin 1977

15 juin 1977

L'HOPITAL, D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL QUI LUI SERAIT SURVENU LE VENDREDI 18 JANVIER SUR LE CHANTIER OUVERT PAR CETTE SOCIETE DANS L'USINE DE LA SOCIETE RHONE-PROGIL, ET OCCASIONNELLEMENT UNE ENTORSE AU GENOU

Source officielle
CC

civ1

61372453cd58014677414935

Cassation

26 octobre 2004

26 octobre 2004

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu qu'à la suite d'une intervention chirurgicale au genou

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02248

Cassation

19 octobre 2017

19 octobre 2017

Z... présente dans les suites d'une chute sur son lieu de travail (AT du 14 juillet 2011) une impotence fonctionnelle de son genou droit; il n'y avait aucune plainte antérieure sur ce genou depuis 1992

Source officielle

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