Fernand X..., demeurant ..., 3°/ de M. Z...

Michel Fernandez X..., domicilié ..., 20220 L'Ile Rousse, contre la décision rendue le 21 février 2008 par le tribunal d'instance de L'Ile-Rousse (contentieux des élections politiques), dans le litige

société Jusvins, elles prétendaient au cours d'instruction qu'il s'agissait de documents en blanc mis à la disposition d'un nommé Sourgnes lui-même employé de la même société (côte D 76) ; que le témoin Fernand

Fernand, - Y...

Fernand Y..., demeurant ...

Fernando José Y... X..., domicilié en Angola, de Mlle Dominique D... et de M.

Fernandez, B..., C..., D..., Parent, F..., G..., H... et de MM.

POUR DECIDER QUE LA JURIDICTION PRUD'HOMALE ETAIT INCOMPETENTE POUR CONNAITRE DE L'ACTION EN PAIEMENT DE DOMMAGES-INTERETS POUR RUPTURE DE CONTRAT DE TRAVAIL ET D'INDEMNITES DIVERSES INTENTEE PAR GUTIERREZ-CASADO

de force qu'on a pu le faire rentrer dans le véhicule Renault 5 de service ; qu'il y a donc ainsi la preuve de la résistance de la part de Francis X... avec violences envers le gardien de la paix Fernandez

Fernandez B..., de M. Samora X... et de M.

Fernande, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 25 janvier 1996, qui, pour construction sans permis, l'a condamnée à 10 000 francs d'amende avec sursis

indemnitaires ; "aux motifs que le directeur du Grand Hôtel a déclaré qu'il était prévu un déjeuner de presse organisé par le maire et avant le déjeuner une rencontre organisée entre les journalistes et Fernando

FERNANDEZ dont le siège social est ...; prise en la personne de son représentant légal, en cassation d'un jugement rendu le 5 mai 1988 par le conseil de prud'hommes de Bordeaux, au profit de Monsieur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Transports ATE Fernandez, dont le siège

Fernand, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, du 6 avril 1995 qui, pour travail clandestin, l'a condamné à 2 500 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts civils

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Bar Fernand, sise ... (9e), en cassation d'un

BOUCHON AYANT REDUIT PAR UNE NOTE DE SERVICE LE MONTANT DES INDEMNITES DE DEPLACEMENT ET DE PANIER QU'ELLE VERSAIT AUX SALARIES DE SON CHANTIER DE FOS EN APPLICATION D'UN ACCORD D'ENTREPRISE, CERVERA ET FERNANDEZ

José Fernandez Y B..., 2 / Mme Maria Z... Garcia, épouse X...