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57 731 résultats pour « Jehanne »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372654cd58014677424b7f

Cassation

11 juin 2003

11 juin 2003

Y... à Ambronnay" ; qu'il a précisé : "moi-même, j'ai assuré un transport chez Jean-François Y... ; j'ai vidé les veaux vers 20 heures et c'est un ouvrier de Jean-François Y... qui m'a indiqué où les

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

JEHANNE

SIREN 421659079Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

31/07/2026

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Dépôts des comptes

JEHANNE RIGAUD PARFUMS

SIREN 322667635Greffe du Tribunal de Commerce de grasse

23/07/2026

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Créations

LEPOUTRE, MANON, JEHANNE, MARIE

SIREN 107313264Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

22/07/2026

Voir →

Créations

Ben Rejeb, Jehanne

SIREN 106845977Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

10/07/2026

Voir →

Modifications diverses

SCI LA JEHANNEE

SIREN 441422375Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin

10/07/2026

Voir →

CC

cr

61372604cd580146774224f7

Cassation

12 janvier 2000

12 janvier 2000

motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a prononcé la mise en accusation de Patrick Z... pour homicide volontaire commis avec préméditation ; " aux motifs, d'une part, que Jean-Luc

Source officielle
CC

cr

6137261ecd5801467742313b

Cassation

22 juin 2004

22 juin 2004

Jean-Antoine, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 26 juin 2003, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer sur sa

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CC

cr

6137269ccd5801467742700e

Cassation

11 octobre 2005

11 octobre 2005

Jean-Louis, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 18 janvier 2005, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne

Source officielle
CC

cr

6079a8c39ba5988459c4ed64

Cassation

28 septembre 2005

28 septembre 2005

Jean-François, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 10 juin 2004, qui, pour recel de la fixation, en vue de leur diffusion, d'images de mineurs à caractère

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Florence Y

6137263acd58014677423f10

Cassation

27 septembre 2005

27 septembre 2005

Jean-Marie, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 6 octobre 2004, qui, dans la procédure suivie contre Florence Y... et Jean-Marie Z..., du chef de diffamation

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cr

6137263ccd58014677423fda

Cassation

29 juin 2005

29 juin 2005

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 30 septembre 2004, qui, pour malversation et travail dissimulé, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement

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cr

édure suiviec/MM. Jean-Marc et Jean-Louis X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02531

Cassation

7 novembre 2017

7 novembre 2017

Jean-Marc X..., - M.

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cr

613725b8cd580146774200b9

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

Jean-Pierre, - Y...

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cr

613725a8cd5801467741f8dc

Cassation

29 mai 1997

29 mai 1997

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 13 septembre 1996, qui, pour banqueroute et abus de confiance, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement, dont 21

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cr

61372609cd58014677422757

Cassation

14 mars 2000

14 mars 2000

BORE, XAVIER et BORE et de la société civile professionnelle BARADUC et DUHAMEL, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Jean-Louis

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soc

61372104cd580146773f04dd

Cassation

28 février 1990

28 février 1990

Y... ; que la société Jean X... et M.

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cr

6079a86d9ba5988459c4d3ef

Cassation

17 septembre 2003

17 septembre 2003

la vérité, Sandrine A... avait fini par déclarer que Loïc B... et Franck C..., qui accompagnaient avec elle Jean-Marc Z..., lui avaient dit avoir "tout expliqué" à Jean-Claude Y... et que ce dernier lui

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cr

éracité des dénonciations de Jean-Michel X... dirigéesc/Alain Y

613726a0cd5801467742725a

Cassation

22 mars 2006

22 mars 2006

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 28 avril 2005, qui, pour faux, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé sur les

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cr

êt attaqué a dit qu'il existaitc/Johnny X

613725fccd5801467742213f

Cassation

17 octobre 2000

17 octobre 2000

Z...), "Kiki" (Jean-Claude Y...)

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cr

61372648cd580146774245ba

Cassation

4 juin 2003

4 juin 2003

Jean, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NIMES, en date du 20 janvier 2003, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du GARD, sous l'accusation de vols avec arme en

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cr

6137269dcd58014677427083

Cassation

26 septembre 2007

26 septembre 2007

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3e chambre, en date du 10 octobre 2006, qui, pour agressions sexuelles aggravées, agressions sexuelles et corruption de mineurs, l'a condamné

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civ2

61372279cd580146773fd6c9

Cassation

23 mars 1995

23 mars 1995

Jean-Michel X..., demeurant ...

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civ2

61372279cd580146773fd6cb

Cassation

23 mars 1995

23 mars 1995

Jean-Marie X..., demeurant ...

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CC

cr

613726a0cd580146774272ad

Cassation

19 octobre 2005

19 octobre 2005

Jean-Marie, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 11 mars 2005, qui, pour faux et usage, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement et a prononcé sur les intérêts

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