Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02530
16 décembre 2010
16 décembre 2010
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... épouse Y... a été engagée le 1er avril 1997 par la société Polyclinique Santa Maria en qualité
Source officiellesoc
613721eecd580146773f8d82
23 juin 1993
23 juin 1993
Maria Candida, demeurant ... (Nord), 1468/ de M. Ribeiro CC..., demeurant ... (Nord), 1478/ de Mme CB... Irène, demeurant ... à Hem (Nord), 1488/ de Mme CE... Maria, demeurant ...
Source officiellesoc
61372103cd580146773f0422
11 janvier 1990
11 janvier 1990
domicilié à Orléans (Loiret), ..., en cassation d'un jugement rendu le 24 mars 1988 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Blois, dans l'affaire opposant : la société anonyme LAITERIE MARIA
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90292
20 mars 2025
20 mars 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : A 24-14.103 Demandeur : la société Villa Maria Stella Octavia Défendeur : la société Pauline Requête n° : 1171/24 Ordonnance
Source officielleciv1
613722b0cd5801467740020f
17 juillet 1996
17 juillet 1996
société UAP, société anonyme, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 avril 1994 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre des urgences), au profit : 1°/ de la société Marra
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110633
11 octobre 2017
11 octobre 2017
Maria M... N...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100547
11 mai 2012
11 mai 2012
IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit qu'Eric Y... pourra exercer un droit de visite limité sur sa fille Aïnara au sein de l'association ACJPB Point Rencontre de Bayonne ; AUX MOTIFS QUE Maria
Source officiellecomm
6079d3559ba5988459c586c0
3 janvier 1996
3 janvier 1996
janvier 1981 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation, que la société Loisirs d'Europe a entrepris la construction d'un village de vacances et l'a vendu à la commune de Santa Maria
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200716
20 mars 2014
20 mars 2014
X... a saisi le tribunal d'instance de Bastia d'une demande d'inscription sur la liste électorale de la commune de Santa Maria Poggio à la suite d'une décision de refus d'une commission administrative
Source officielleciv3
6137240fcd58014677411be6
24 septembre 2003
24 septembre 2003
moyen du pourvoi principal, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé par motifs adoptés que la quatrième résolution de l'assemblée générale du 12 mars 1999 autorisait la société civile immobilière Maria
Source officielleciv1
61372483cd580146774161c7
28 février 2006
28 février 2006
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que, pour condamner Mme Maria-Pia
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200832
28 avril 2011
28 avril 2011
Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR confirmé le jugement qui avait dit recevable l'action en reconnaissance de la faute inexcusable exercée par Mme Maria Z... en son nom personnel et par M. et
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR03605
11 juin 2008
11 juin 2008
Maria, - X... Y...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300741
23 juin 2015
23 juin 2015
par la seule référence aux pièces versées aux débats, sans les assortir de la moindre analyse, même sommaire ; qu'en se bornant à relever, pour entrer en voie de condamnation à l'encontre de Madame Maria
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100346
25 mars 2009
25 mars 2009
Alain X..., sur sa fille Elisabeta-Maria X....
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300043
11 janvier 2011
11 janvier 2011
D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne, ensemble, la société Quickdream et le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Santa Maria
Source officielleciv3
61372357cd580146774088ab
9 novembre 1999
9 novembre 1999
formé par Mme Solange X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 novembre 1997 par la cour d'appel de Paris (15e chambre civile, section B), au profit : 1 / de la commune de Santa Maria
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100502
18 mai 2011
18 mai 2011
; Attendu que, par acte des 26 et 31 janvier 1997, Pierre Y... a vendu un immeuble à la SCI Loval ; qu'il est décédé le 28 août 2002, laissant pour lui succéder ses deux filles, Francisca Y... et Maria
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101504
19 décembre 2012
19 décembre 2012
C... qui signale que Jean X... demandait sans cesse à sa femme de chercher du travail ; que Maria Anna Y... établit néanmoins par des contrats et des bulletins de salaire qu'elle a exercé une activité
Source officiellesoc
é d'avoir dit fondé le licenciement pour faute grave prononcéc/Madame X
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01801
22 septembre 2011
22 septembre 2011
/Maria auprès de l'Agence Lusitania Saint Maur : du 29 mars 2004 pour la location d'une voiture et un trajet Air France A/R Paris Nantes de X...
Source officiellePage 12 sur 81