n'a duré que six mois, il ne peut être tenu compte de la vie commune antérieure pour l'appréciation de la prestation compensatoire ; que de même la prestation compensatoire n'a pas pour vocation de niveler

dernier à Roubaix en 1993 en application du principe de l'autorité de la chose jugée ; " aux motifs que, par ordonnance du 20 octobre 1994, la chambre du conseil du tribunal de première instance de Nivelles

imposition de prix, dénoncée par certains distributeurs, était corroborée par les constatations effectuées par la Direction générale de la Concurrence et de la Consommation faisant apparaître un nivellement

n'avait fait que réaliser les travaux de démolition et que la commune s'était rendue responsable de la totalité du dommage en omettant de procéder aux opérations de compactage de surface, tassement, nivellement

Modeste X..., 2 / Mme Eloise X..., demeurant ensemble à Maison Gure Chokoa, lotissement Errotenia à Saint-Pee-sur-Nivelle (Pyrénées-Atlantiques), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque,

sur le terrain, notamment une tranchée de 300 mètres environ, pour le passage d'eau, d'électricité et des PTT, le nettoyage du terrain et l'assainissement du terrain, l'enterrement complet et sans nivelage

Il n'est pas démontré que les personnes expropriées qui reconnaissent avoir enlevé plusieurs objets abandonnés ou remisés par des tiers avec leur accord, ou en nivelant certains remblais après l'ouverture

Miljace XT..., 51 / de Mme Nicolette YZ..., 52 / de Mme Jacqueline YA..., 53 / de M. Gino YB..., 54 / de M. Georges YC..., 55 / de M.

le crépuscule s'achève relève de la loi et non d'une appréciation de fait ; que les prescriptions légales étaient rappelées en l'espèce par un document émanant du chef du service de géodésie et du nivellement

n'ont pas été effectués » ; que dans le corps de son rapport, l'expert judiciaire détaille ces anomalies de géométrie : écarts d'écartement des rails dépassant les normes, écarts importants dans le nivellement

légale au regard des articles 678 et 679 du code civil ; ALORS, ENFIN, QU'il ressort du procès-verbal du constat d'huissier établi le 14 octobre 2008 et des photos annexées que non seulement le nivellement

Sa démarche, plutôt que de s'épanouir et de se construire, est, selon l'expert, de se niveler sans cesse, de retenir l'expression de tout ce qui déterminerait ses choix personnels et différenciés afin

carrière voisine, Lafon l'a assigné en paiement des redevances d'exploitation dues, selon lui, jusqu'en octobre 1973, et d'indemnités diverses ; qu'il a également demandé que de Béjarry soit condamné à niveler

rejeté la demande indemnitaire de Mme [H] au titre des malfaçons imputables à la société PPD, au motif qu'elle était fondée sur un devis prévoyant la réalisation d'un drainage, d'un nettoyage et d'un nivellement

La SA Altiservice devait quant à elle, notamment, équiper ses PC, fournir l'électricité pour les portiques, niveler le terrain pour installer les portiques, et installer ces derniers.

L... et a constaté que la parcelle, à vocation agricole et située en zone d'emprise ferroviaire et en zone inondable, a été divisée en trois, avec nivellement par apport de terre végétale et de ballast

de la grille de caniveau et de la bouche d'égout, par la pose d'une grille tampon au niveau du trottoir et la réalisation d'un caniveau à grille à l'entrée du portail de Monsieur X... ainsi que le nivellement

[M] et Nicolette, concernant le retard pris dans le planning, des photographies, l'état des situations de paiement lot no 1 après « correction» de M.