Il relève également que les parcelles [...] et [...] ne sont pas cultivées et à l'état d'abandon, mentionnant la présence d'herbes hautes sur l'ensemble des parcelles.

[N] [T], en qualité de mandataire ad'hoc de la société Distribution nouveautés Gadgets Cash, 3°/ à la société Jerôme Allais, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Louis X... et Alice Y... sont respectivement décédés les 7 janvier 1993 et 8 novembre 1999 en laissant quatre enfants

réparation du préjudice résultant des faits de diffamation publique envers un particulier commis par les prévenus ; "aux motifs que les allégations visant Abdullah Taha X... contenues dans les passages

Y... un congé aux fins de reprise de la parcelle cadastrée [...] pour exploitation personnelle de cette parcelle par B...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 6 juin 2001) qu'Amjahed X..., passager transporté du véhicule

(KZ 600) se situent au Nord Est de la parcelle [...] au point BF 474,07 et au Sud Est de cette même parcelle au point BF 465,61 ; Que le plan de récolement de l'AFU les Côtes établi en février 1997 par

Didier E..., demeurant à Marchiennes (Nord), ..., 22°/ de Mme Pascale XZ..., épouse XU..., demeurant à Mons-en-Baroeul (Nord), Résidence Europe C/5/ ... et actuellement à Mons-en-Baroeul (Nord), 36,

d'arriérés de loyers avec rejet de sa demande de dommages et intérêts ; AUX MOTIFS QUE il apparaît que la décision déférée procède de motifs exacts en fait et fondés en droit en ce qu'il a été signifié à Alice

Il se compose des parcelles en nature de bois, landes, terres et prés, pour une superficie totale de 9ha 9a et 18ca.

Diviser ce lot en deux parcelles inégales pour attribuer à Monsieur K... Y... la parcelle la plus proche de son lot n'a de sens que pour Monsieur K...

de ses membres a décidé la dissolution du GIE qui ne subsiste que pour les besoins de sa liquidation; que Mme X..., informée comme tous les salariés par courriers des 19 et 20 décembre 1990, de son passage

Rode, demeurant Résidence Maison Blanche, bâtiment B, ..., 21 / Mme Alice G..., demeurant Résidence Maison Blanche, bâtiment B, ..., 22 / Mme Monique C..., veuve Y..., demeurant ..., 23 / M. et

Z..., épouse Y..., demeurant tous deux ..., II - Sur le pourvoi n° U 89-70.339 formé par : 1 / Mme Alice K..., épouse B..., demeurant ..., 2 / M. Jean B..., demeurant ..., 3 / M.

ultérieure, a retenu l'affaire à cette audience et prononcé au fond par arrêt contradictoire ; "alors que le prévenu appelé à comparaître devant la juridiction correctionnelle, soit pour une infraction passible

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, dans son numéro 71 daté de juin 1998, le magazine Lyon mag a publié, dans la rubrique Gastronomie, un article intitulé "La chronique de Xavier X...", comportant le passage

Pascal Y..., domiciliée à Paris (7e), ..., 2 / la société Développement Bijoux d'Art, société anonyme, dont le siège social est à Paris (8e), ... de Serbie, en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars

(Alpes-Maritimes), 3°) Mme Alice Y..., Veuve M... X..., demeurant ...