société anonyme Entreprise Muller frères, dont le siège social est à Boulay (Moselle), ..., 5°/ de la société Screg-Est, dont le siège social est à Nancy (Meurthe-et-Moselle), ..., 6°/ de la société Serete

lors de l'effondrement, ainsi que du fait que de nouvelles semelles ont dû être fabriquées en urgence et la préparation défectueuse abandonnée ; que c'est à juste titre que l'employeur

(note n°11) des réserves de l'expert judiciaire qui constatait qu'il s'agissait là du 3e plan communiqué par le constructeur durant l'expertise, rappelait les différences entre les deux premiers (semelles

X... avait commis une telle faute inexcusable en effectuant la montée d'une grue de 30 mètres chaussé de mocassins de ville à semelles lisses et non de chaussures de sécurité mises à sa disposition, l'arrêt

rapport d'un expert amiable, qui avait fait procéder à des sondages et avait eu connaissance des rapports de la CAUE et de la DDE établis en février 1998, que les travaux exécutés, terrassement et semelles

pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Bacotra aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne la société Bacotra à verser à la SEMEA

X... ne rapportait pas la preuve que les semelles de cet immeuble débordaient sur sa parcelle, la cour d'appel, qui a répondu aux conclusions, a légalement justifié sa décision ; PAR CES MOTIFS :

Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 1er juin 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de : 1°/ La société Gardella, 2°/ La société Sorama, 3°/ La société Semater

exercice, La Cogesim, représentée par son président-directeur général en exercice, domicilié en cette qualité audit siège social à Montpellier (Hérault), ..., 5°/ de la société anonyme Montenay SEEG Senet

écarter la faute de la société Setco, bureau d'étude chargée de la conception de la structure du mur de soutènement, qu'il n'était pas établi que « la conception de la liaison de la paroi du mur avec la semelle

travaux : Nettoyage de la parcelle réalisée à 95%, Inspection Commune avec le CSPS VERITAS réalisée, Fourni le PIC du chantier, Le plombier, entreprise TRC, a remis ce jour le plan de réservations, Semelles

des éléments assurant la solidité de l'ouvrage, cependant que l'arrêt avait précédemment constaté que, selon les préconisations de l'expert, il y aurait lieu à une suppression du seul débord de la semelle

X... à l'occasion d'une consultation médicale de sa fille mineure du 16 mai 1984 et de l'achat de chaussures thérapeutiques et de semelles orthopédiques prescrites à cette dernière au vu du duplicata de

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Serret, dont le siège est Zone industrielle, Bourg-de-Péage (Drôme),

DEMOLIR A LEURS FRAIS, LE GARAGE, LES PIECES ANNEXES PARTIELLEMENT ENTERREES ET LA VOLIERE, AINSI QU'A PAYER DES DOMMAGES-INTERETS AUX EPOUX A..., L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 29 AVRIL 1980) ENONCE QUE LES SEMELLES

annexé : Attendu qu'ayant souverainement retenu, en se fondant tant sur les pièces du dossier que sur les conclusions du rapport d'expertise, que les trois poteaux litigieux objet du débat, dont les semelles

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Auto éco services, dont le siège est ... à Villers-Semeuse

°/ à la commune de [Localité 5], prise en la personne de son maire en exercice, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la Société d'économie mixte d'études et d'aménagement des Pyrénées Orientales (SEMETA