Thomas KK..., domicilié [...] , 35°/ à Mme SSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSS...

Pireyre, président, Mme Coutou, conseiller rapporteur, Mme Taillandier-Thomas, conseiller doyen, et Mme Aubagna, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des

Pireyre, président, Mme Maunand, conseiller rapporteur, Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen, Mme Thomas, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Maunand, conseiller, les observations de la SCP Alain

Cardini, conseiller référendaire rapporteur, Mme Martinel, conseiller doyen, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers

Leblanc, conseiller rapporteur, Mme Taillandier-Thomas, conseiller doyen, et Mme Aubagna, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers

Pireyre, président, Mme Renault-Malignac, conseiller rapporteur, Mme Taillandier-Thomas, conseiller doyen, et Mme Catherine, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation,

Moyen produit au pourvoi n° N 16-21.350 par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils pour la société Atlantic route.

Sornay, Rouchayrole, Mme Lecaplain-Morel, conseillers, Mmes Thomas-Davost, Techer, conseillers référendaires, Mme Rémery, avocat général, et Mme Piquot, greffier de chambre, la chambre sociale de la

Vincent, - I... Robert, - J... Jean-François, - J... Brigitte, - K... Vincent, - L... Jean, - M... DE N... Noëlle, - LA SOCIETE CHANTVAL, - LA SOCIETE CHARMI, - O...

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Second moyen produit par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils, pour la société Christie's France.

Pireyre, président, Mme Coutou, conseiller rapporteur, Mme Taillandier-Thomas, conseiller doyen, et Mme Aubagna, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des

Sur le rapport de Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Vincent C..., domicilié [...] , 7°/ M. Alain D..., domicilié [...] , 8°/ M.

Vincent H..., domicilié [...] , 13°/ Mme Patricia I..., domiciliée [...] , 14°/ Mme Adelaïde J..., domiciliée [...] , 15°/ Mme Christelle K..., domiciliée [...] , 16°/ Mme Bernadette L..., agissant

occidentale et de la Banque nationale de Paris, de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat de la Banque française de l'Orient, venant aux droits de la société Al Saudi banque, de la SCP Thomas-Raquin

. ; qu'enfin, les experts excluaient que les fractures costales de la victime puissent correspondre à un impact traumatique direct sur le thorax ; que, concernant les traces observées sur la chaussée

professionnelle DELAPORTE, BRIARD et TRICHET, de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, de la société civile professionnelle MONOD et COLIN, de la société civile professionnelle VINCENT

RG 2008. 11907) rendu le 29 avril 2009 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section H), dans le litige l'opposant : 1°/ au ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, 59 boulevard Vincent