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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2018:CR00686
6 mars 2018
6 mars 2018
Will Y..., contre le jugement de la juridiction de proximité de TARBES, en date du 23 février 2017, qui, pour inobservation de l'arrêt imposé par un feu de signalisation, l'a condamné à 90 euros d'amende
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03063
2 novembre 2017
2 novembre 2017
Will Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 19 janvier 2017, qui a prononcé sur sa requête en rectification d'erreur matérielle ; Vu le mémoire personnel
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01646
8 juillet 2009
8 juillet 2009
emplois sur le site alors qu'existait la possibilité de développer l'activité dans le secteur du papier A 4 en pleine expansion ; que la production de papier A4 à l'aide de la machine de production WILL
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210318
9 mai 2018
9 mai 2018
de la société Papeteries de Clairefontaine ne disposaient d'aucune formation sur le fonctionnement des machines qu'ils utilisaient et que lui-même n'avait bénéficié d'aucune formation sur la machine Will
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01206
11 avril 2018
11 avril 2018
Will Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 9e chambre, en date du 8 juin 2016, qui, pour soustraction de mineurs et provocation de mineurs à une consommation habituelle et excessive d'alcool
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00760
1 mars 2017
1 mars 2017
Will Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 23 juin 2016, qui, pour violation de domicile, tentative de soustraction de mineur aggravée, l'a condamné à trois
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02371
12 septembre 2017
12 septembre 2017
Will Y..., contre l'arrêt n° 60 de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 5 février 2015, qui, pour outrage à personnes dépositaires de l'autorité publique, violences aggravées et
Source officiellecr
ême ordre, de la connaissance de la procédure suiviec/MM. Yannick A
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02021
27 juin 2017
27 juin 2017
Will Z..., tendant au renvoi, pour cause de suspicion légitime devant une autre juridiction du même ordre, de la connaissance de la procédure suivie contre MM.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02462
19 septembre 2017
19 septembre 2017
Will Z..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PAU, en date du 29 novembre 2016, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non-dénommée
Source officielleciv3
61372135cd580146773f1dcc
4 juillet 1990
4 juillet 1990
Willi Helmut Y..., 2°/ Mme Marie-José X..., épouse Y..., demeurant ensemble ... (8ème) , en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1988 par la cour d'appel de Paris (14ème chambre-section B),
Source officielleciv1
613723f8cd580146774108a4
6 mars 2002
6 mars 2002
cassation d'un arrêt rendu le 3 octobre 2000 par la cour d'appel de Colmar (chambre spéciale des mineurs), au profit : 1 / de la Maison d'enfants Le Rayon de soleil, dont le siège est 20, rue Théodore Wilt
Source officiellecr
6079a8309ba5988459c4c0de
28 avril 1987
28 avril 1987
qu'en l'espèce, Mme Marie-José X..., passagère, grièvement blessée lors de l'accident, a demandé la réparation de son préjudice personnel ; que Daniel X... et les mineurs Sonia, Stéphanie, Delphine et Willy
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00506
25 mars 2015
25 mars 2015
l'audience du février 2013, auxquelles il est renvoyé pour l'exposé des prétentions et moyens présentés, après avoir examiné les pièces versées aux débats, le conseil fait droit à la demande de Monsieur Willy
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00507
25 mars 2015
25 mars 2015
l'audience du février 2013, auxquelles il est renvoyé pour l'exposé des prétentions et moyens présentés, après avoir examiné les pièces versées aux débats, le conseil fait droit à la demande de Monsieur Willy
Source officielleciv1
6137230fcd58014677404dc9
10 mars 1998
10 mars 1998
Willy A..., demeurant ..., 7°/ Mme Liliane A... épouse Z..., demeurant 4 km, route de Moutte, voie n° 9, 97200 Fort-de-France, 8°/ Mme Colette A... épouse B..., demeurant 4 km, route de Moutte, voie
Source officiellesoc
613721abcd580146773f5df5
12 février 1992
12 février 1992
Willy YC..., demeurant 23, rue L. Bauchamps à Chapelle Darmentières (Nord), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 janvier 1992, où étaient présents : M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60279
12 mars 2026
12 mars 2026
accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM), établissement public à caractère administratif, dont le siège est [Adresse 5], [Localité 4], 6°/ à la société Willis
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00874
28 mars 2012
28 mars 2012
D...a ajouté « ils ont emporté sous mon nez des documents de l'entreprise lors de visites de Willy E...dans les locaux de l'entreprise. Il était venu avec une autorisation de M.
Source officiellesoc
6079b0c19ba5988459c4feb4
10 juillet 1980
10 juillet 1980
CEUX QUI ETAIENT VERSES EN 1976 JUSQU'A LEUR ALIGNEMENT SUR CEUX AUXQUELS ILS AURAIENT DROIT EN EXECUTION DE CES INSTRUCTIONS MINISTERIELLES ; ATTENDU QUE, POUR CONDAMNER LADAPT A PAYER A DUCAMP-WILLAY
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03717
19 décembre 2018
19 décembre 2018
Will Mael X..., partie civile, en récusation de Mme Y..., conseiller à la chambre criminelle de la Cour de cassation ; Vu les articles 668 à 674-2 du code de procédure pénale et 351 du code de procédure
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