AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M.

branche, qui est irrecevable, et sur le premier moyen du pourvoi principal, pris en ses deux premières branches, le second moyen du pourvoi principal et le moyen du pourvoi incident, pris en sa deuxième

Examen des moyens Sur le premier moyen et le deuxième moyen, pris en ses première et deuxième branches, ci-après annexés 3.

en sa seconde branche, ne peut être accueilli ; Sur le deuxième moyen, pris en sa première branche, et sur le troisième moyen, réunis, du pourvoi du commissaire à l'exécution du plan : Attendu qu'il

X... ; Sur le premier moyen, pris en ses cinq branches, tel qu'il est énoncé au mémoire en demande, et reproduit en annexe : Attendu que ce moyen, par lequel la Polyclinique fait grief à l'arrêt

Sur le premier moyen et le troisième moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 4.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche, le deuxième moyen, pris en ses deuxième, troisième et quatrième branches, les troisième et quatrième moyens 5.

Y... appelant, ayant conclu au fond devant la cour d'appel, celle-ci était par l'effet dévolutif, saisie de l'entier litige; que le moyen qui critique le chef de l'arrêt relatif à la nullité du jugement

Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, par jugement

Examen des moyens Sur le moyen du pourvoi n° Z 23-14.903, pris en sa première branche 11.

se réfère l'arrêt attaqué, est irrecevable ; Sur le premier moyen du pourvoi principal de M.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa seconde branche et sur le second moyen, pris en sa seconde branche 3.

moyen du pourvoi incident, pris en sa première branche, Enoncé du moyen 4.

Sur le moyen, pris en sa première branche, en ce qu'il porte sur le rejet des demandes en résolution et en nullité de la vente Enoncé du moyen 4.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses première, quatrième et cinquième branches et le second moyen, pris en sa troisième branche 14.

du moyen : Attendu que Mme H... fait encore grief à l'arrêt confirmatif attaqué de l'avoir déboutée de ses demandes, alors, selon le moyen, 4 ) qu'en affirmant que le jugement attaqué n'était pas

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses première à huitième branches et sa dixième branche, et le second moyen, pris en ses première à huitième branches et ses dixième et onzième branches

Y... contre ces admissions ; Sur le premier moyen pris en ses deux branches : Attendu que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens, le second étant pris en ses deux branches : Attendu que le 4 octobre 1994 M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen tel qu'énoncé au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent