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1 300 résultats pour « Élise Demourant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372370cd58014677409cd2

Cassation

4 janvier 2000

4 janvier 2000

Michel Z..., demeurant ..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire et de commissaire à l'exécution des plans de cession de la société Champs-Elysées restauration et de la société civile immobilière

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00787

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

                                               , contre l'arrêt rendu le 29 septembre 2015 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale, section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Elior

Source officielle
CC

civ3

61372379cd5801467740a441

Cassation

27 avril 2000

27 avril 2000

Christian L..., 15 / de Mme Elise O..., demeurant tous deux résidence les Oliviers Fabron, ..., 16 / de Mme Fabienne Q..., demeurant ..., 17 / de Mme Jeanne P..., épouse R..., 18 / de M.

Source officielle
CC

civ2

ès en avoir délibéré conformément à la loi, Donne défautc/M. A

613720b0cd580146773ed88e

Cassation

7 octobre 1987

7 octobre 1987

Z..., demeurant à Tarbes (Hautes-Pyrénées), ..., agissant en qualité d'héritier acceptant bénéficiaire de la succession de Gaston Elie Z..., son père décédé, 2°/ Monsieur Marcel, Joseph Maurice Y...

Source officielle
CC

soc

6137217dcd580146773f4395

Cassation

4 avril 1991

4 avril 1991

Fabienne, demeurant ..., à Presles, Soissons (Aisne), en cassation d'un jugement rendu le 24 mai 1988 par le conseil de prud'hommes de Soissons, (section commerce), au profit de la société à responsabilité

Source officielle
CC

civ3

61372107cd580146773f065c

Cassation

4 octobre 1989

4 octobre 1989

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Pierre Elisée H..., demeurant à Bellocq, Salies de Béarn (Pyrénées-Atlantiques), en cassation

Source officielle
CC

civ3

613720d3cd580146773eeb36

Cassation

30 novembre 1988

30 novembre 1988

cour d'appel de Versailles (1ère chambre - 1ère section), au profit : 1°) de la société FRANCE LOTS PARIS NORMANDIE, dont le siège social est ..., au Chesnay (Yvelines), 2°) de Madame Louise, Elise

Source officielle
CC

soc

61372668cd5801467742552c

Cassation

11 janvier 1995

11 janvier 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elise X..., demeurant à Bagnolet (Seine-Saint-Denis), ..., bâtiment TH 6, appartement

Source officielle
CC

civ1

61372271cd580146773fd0e7

Cassation

4 juillet 1995

4 juillet 1995

Charles Y..., 2 / de Mme Elise Y..., demeurant tous deux 38, Cours de Verdun à Gujan-Mestras (Gironde), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01428

Cassation

26 novembre 2024

26 novembre 2024

pas manquer d'être frappé par ses destinées honnêtes, honorables, exemplaires, qui au fil du temps, à cause d'une toute-puissance assurée de l'immunité et d'un soutien constant, ce sont dégradées, découvrant

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310140

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Elite

Source officielle
CC

soc

6137237ecd5801467740a7c3

Cassation

17 octobre 2000

17 octobre 2000

Y..., demeurant ..., mandataire liquidateur de la société anonyme Elysées diffusion, 2 / de l'AGS-CGEA Ile-de-France Est, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience

Source officielle
CC

civ3

à la demande de provision dirigéec/M. Z

61372137cd580146773f1ee4

Cassation

4 avril 1990

4 avril 1990

Elisa, maître de l'ouvrage, a fait construire deux bâtiments sous la maîtrise d'oeuvre des architectes Fabre et X..., ce dernier ayant confié à M.

Source officielle
CC

civ2

61372253cd580146773fc0bf

Cassation

1 février 1995

1 février 1995

Mira, demeurant ...

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CC

soc

613723c3cd5801467740ddb4

Cassation

25 septembre 2001

25 septembre 2001

Daniel Y..., demeurant ..., 2 / de M. Philippe G..., demeurant ..., 3 / de Mme Patricia Z..., demeurant ..., 4 / de Mme Elise A..., demeurant ..., 5 / de M. Alain B..., demeurant ...

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civ1

613723a8cd5801467740c925

Cassation

6 juin 2001

6 juin 2001

D..., épouse B..., demeurant ..., résidence Belle Vallée, 38190 Froges, 2 / de la Caisse chirurgicale mutualiste, dont le siège est ... et ..., 3 / de M.

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CC

civ2

6137233ccd580146774072ea

Cassation

15 avril 1999

15 avril 1999

Francis Elie X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1996 par la cour d'appel de Grenoble (chambre des urgences), au profit de Mme Anne-Marie Y... épouse X..., demeurant ...,

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CC

civ2

613723afcd5801467740ce79

Cassation

26 avril 2001

26 avril 2001

Frédéric X..., demeurant 22, place de la Vendée, 57220 Boulay, en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre 1998 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de Mme Elise Z..., épouse X.

Source officielle
CC

civ2

61372118cd580146773f0f0d

Cassation

15 novembre 1989

15 novembre 1989

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame veuve D..., née Elise X..., demeurant à Castelnau d'Estrètefonds (Haute-Garonne), "Bordeneuve

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CC

civ2

6137212ccd580146773f195d

Cassation

17 janvier 1990

17 janvier 1990

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Lucien Z..., 2°/ Madame Elise B..., épouse Z..., demeurant ..., Sarre-Union (Bas-Rhin

Source officielle

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