CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

273 résultats pour « Alexandra DE SAINT-PIERRE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR03556

Cassation

10 juin 2008

10 juin 2008

une mesure d'affichage et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires en demande, en défense et les observations complémentaires produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces

Source officielle

Page 13 sur 14

← PrécédentSuivant →
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02138

Cassation

28 septembre 2017

28 septembre 2017

gêne certaine et des propos heurtant la sensibilité de celui qui les reçoit » soient perpétrés et causent une dégradation des conditions de travail susceptible de porter atteinte à la dignité, à la santé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01445

Cassation

22 juin 2011

22 juin 2011

(pièce n° 24 de Madame X...).

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00076

Cassation

22 janvier 2013

22 janvier 2013

SECOND MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré irrecevables les demandes formées par les sociétés du groupe SUBERDINE représentées par Madame Alexandra X... ; Aux motifs

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00110

Cassation

31 janvier 2012

31 janvier 2012

CHAUSSEUR d'utiliser sa dénomination sociale ou le terme distinctif « X... » pour désigner les trois autres points de vente (magasin MARYLOR, magasin DOUBY'S et magasin CHAUSSURES SAINT CRICQ), d'avoir

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300663

Cassation

11 juillet 2019

11 juillet 2019

Alexandre R..., son épouse, portant sur un terrain nu sis à Sainte-Rose, lieudit Welch, cadastré section [...] ; Maintient les dispositions relatives aux dépens et aux indemnités de procédure devant les

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO02089

Cassation

4 décembre 2013

4 décembre 2013

effectué un nombre d'heures supplémentaires correspondant à la somme de 4. 546 euros des seules indications de cette dernière et des seuls décomptes et agendas émanant d'elle et constitués de toute pièce

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01970

Cassation

19 novembre 2015

19 novembre 2015

81 un échange de courriel faisant état d'une mesure de mise à pied conservatoire suite à des irrégularités dans certaines commandes, pièce 82 note manuscrite de Régis M...où le nom de Serge X... n'est

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03074

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

de procédure que, citée à personne à l'audience du 14 septembre 2016, Mme X... a fait connaître par l'intermédiaire de son avocat qu'elle ne pourrait être présente pour raisons de santé ; qu'après avoir

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10763

Cassation

29 juin 2017

29 juin 2017

Jean-Pierre A..., supérieur hiérarchique direct de M.

Source officielle
CC

cr

61372673cd58014677425ac8

Cassation

4 février 1992

4 février 1992

Je voudrais comprendre ce qui s'est passé et l'on sait tout de même à peu près ce qui s'est passé et ce qu'en a fait la police marseillaise. Elle a commis quelque chose qui relève de la forfaiture.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100610

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

n°178 à 194 postérieures à leurs dernières conclusions du 12 mars 2015, pièces principalement relatives aux auditions effectuées par le juge d'instruction ; que M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00741

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

Pierre L..., domicilié [...] , 15°/ à M. Mahmut M..., domicilié [...] , 16°/ à M. Kemal N..., domicilié [...] , 17°/ à M. Clément O..., domicilié [...] , 18°/ à M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00123

Cassation

14 février 2018

14 février 2018

Nicolas M... du 04 janvier 2013 (pièce 109), de Mme Alexandra N... du 31 décembre 2012 (pièce 110), de Mme Annie O... non datée (pièce 112) et de Mme Chloé P... desl 1 mai et 22 juin 2015 (pièces 186 et

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01502

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

Or, il ressort de la pièce n° 4 produite par M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01192

Cassation

11 juin 2014

11 juin 2014

FRERES indique que Monsieur A... est plus âgé que Monsieur X..., a une ancienneté dans le métier supérieure à la sienne, est polyvalent et est associé de la société ; qu'il ressort cependant des pièces

Source officielle
CC

cr

61372642cd580146774242bc

Cassation

2 avril 2003

2 avril 2003

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, le 19 février 1997, les gendarmes ont été avisés de ce qu'un individu avait pris la fuite lorsque le guichetier du bureau de poste de Digoin (Saône-et- Lo

Résumé IA — à vérifier
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10110

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société LH2, contre l'arrêt rendu le 14 janvier 2016 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Alexandra

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10698

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Pierre-Jean AAAAAAA..., domicilié [...]                                           , 226°/ à M. BBBBBBB...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10084

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

mensualités auquel pouvait s'ajouter une part variable sous réserve de la réalisation d'objectifs quantitatifs et qualitatifs transmis au salarié avant le 31 mars par la direction ; Il résulte des pièces

Source officielle