haute pression, le 12 février 2008,- d'une tondeuse, le 23 avril 2008,- d'un robot majestic 4, le 24 avril 2008,- d'une brouette à suspension, le 18 juin 2008.

INDUSTRIEL ET CHIMIQUE (NIC) A VENDU A LA SOCIETE PETRONALPE DU FUEL RESIDUEL PROVENANT DE LA VIDANGE D'UNE CUVE DE RAFFINERIE; QUE LA SOCIETE ELANE L'ACHETA A SON TOUR POUR LE REVENDRE A UNE BRIQUETTERIE

cesse avec la cohabitation ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que le mineur Hervé Y..., âgé de 10 ans, en vacances chez sa grand-mère, Mme Nicolas Y..., mit le feu, en jouant avec un briquet

neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SCHUMACHER et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN; Statuant sur le pourvoi formé par : - BRIGHET

immobilier Unibail, dont le siège est ..., 5°/ de la compagnie L'Auxiliaire, dont le siège est ..., 6°/ de la compagnie Axa assurances, dont le siège est ..., 7°/ de la société Tuileries briqueteries

Ce risque s'est précisément réalisé lorsque l'un de vos collègues a allumé son briquet à proximité immédiate du bas de la porte des toilettes, ce qui a inévitablement conduit à enflammer l'atmosphère que

(lots n° 3, 55, 16 et 68) 1. 162. 828, 80 F *Paris rue Bréguet (lots n° 27 et 77) 225. 000, 00 F * Paris rue Bréguet (lot n° 22 et 74) 250. 000, 00 F *Paris rue Bréguet (Lots n° 2 et 54) 239. 250,

BLESSA A NOUVEAU LE 7 FEVRIER SUIVANT TANDIS QU'APRES AVOIR RECU DANS UNE CLINIQUE LES SOINS NECESSITES PAR SON ETAT, IL AVAIT MIS LE FEU A SON PANSEMENT EN TENTANT D'ALLUMER UNE CIGARETTE AVEC SON BRIQUET

DANS LES LOCAUX DE L'EXPLOITATION, FIT LE 27 SEPTEMBRE 1974 UNE CHUTE TANDIS QU'AYANT QUITTE LA CUISINE OU IL DINAIT AVEC LES AUTRES VENDANGEURS, IL SE RENDAIT DANS SA CHAMBRE POUR ALLER CHERCHER SON BRIQUET

L'ENGAGEMENT SOIT DETRUIT, ET PEUT SE FAIRE AUTORISER A LE DETRUIRE AUX DEPENS DU DEBITEUR SANS PREJUDICE DES DOMMAGES-INTERETS, S'IL Y A LIEU ; ATTENDU QUE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE A DEBOUTE FLAMME ET BRIQUETEUR

ENTRE LES DEUX SOCIETES QUI, COMME LE CONSTATE LA COUR PAR AILLEURS, ONT DES ACTIVITES TOTALEMENT DISTINCTES EN DES LIEUX SEPARES, L'UNE ETANT CONSACREE A LA PRODUCTION ET A LA COMMERCIALISATION DE BRIQUETS

Pont à Mousson (Meurthe-et-Moselle), ZA Lesmesnils BP 69, Sur le pourvoi n° 89-20.188 formé par la société Fourre et Rhodes, société en nom collectif, dont le siège est à Douai (Nord), boulevard Bréguet

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE CATAN AYANT PASSE COMMANDE A LA SOCIETE D'OUTILLAGE ET DE PRECISION ARTISANAL ET INDUSTRIEL (SOPAI) D'UN DISPOSITIF POUR LE MOULAGE DE PETITS BRIQUETS METALLIQUES, IL

555 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, QUE LA SOCIETE COTTIN JONNEAUX, CONDAMNE PAR DECISION DE PREMIERE INSTANCE REPUTEE CONTRADICTOIRE A PAYER A LA SOCIETE BRIQUETTERIES

REJETTE LE PREMIER MOYEN ; MAIS SUR LE SECOND MOYEN : VU L'ARTICLE 2270 DU CODE CIVIL, ATTENDU QUE, POUR LAISSER A LA CHARGE DE MARTINEZ, QUI AVAIT FAIT EDIFIER UNE VILLA PAR LES ENTREPRENEURS BRACHET

CIE, LA SOCIETE LASCAUX ET CIE, LA SOCIETE OETTINGER INEX ET LA SOCIETE DE DEVELOPPEMENT DE PRODUITS ET DE SERVICES, A DES DOMMAGES-INTERETS ENVERS LA SOCIETE DUPONT, POUR CONTREFACON D'UN MODELE DE BRIQUET

L'accès sera pour passer avec une tondeuse, ou une brouette.

vers 7 heures (heure à laquelle il indique être habitué à aller traire les vaches) « du bruit d'un briquet style Zippo » ; qu'un tel témoignage, fourni opportunément à quelques jours de la décision de

de l'implication de personnages publics et du contexte politique, qui, dans une démocratie, ne saurait être caché aux citoyens pouvant légitimement exiger de connaître la personnalité de ceux qui briguent

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen, 9 juillet 1985), que la société Meyre a été mise en règlement judiciaire sans avoir payé diverses marchandises que lui avait livrées la société Tuileries Briqueteries