A..., un véhicule automobile, circulant sur la voie publique, a heurté le cheval monté par Elise X... qui est décédée des suites de ses blessures ; que l'assureur du conducteur, la société Axa France IARD

seulement le 3 avril 1995, par jugement signifié quelques jours plus tard, que le tribunal administratif annulait la délibération du 12 avril 1994 de l'assemblée plénière de la chambre des métiers élisant

grande disparité entre l'offre et la demande », sans établir qu'une telle réglementation nationale, qui subordonne la location d'un local meublé, pour une courte durée, à une clientèle de passage n'y élisant

B... , domicilié [...] , 4°/ Mme Elisa B... , domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 30 mai 2017 par la cour d'appel de Rennes (3e chambre commerciale), dans le litige les opposant au syndicat des

                                , 6°/ Mme Marie G... épouse H..., domiciliée [...]                                    , 7°/ Mme Anette Conseil veuve I..., domiciliée [...]                                      , 8°/ Mme Eliane

fiscal envers lequel ils avaient toute confiance ; qu'en effet, les époux Z..., par leur mode de fonctionnement, avaient sciemment, au travers de leurs activités annexes, dissimulé leurs revenus ; qu'Elian

Les salariés ont été affectés à la Délégation des représentations à l'étranger de la société, élisant domicile à l'adresse des représentations diplomatiques marocaines en France (ambassades et consulats

Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR fixé à compter du 1er septembre 2016 la résidence habituelle d'Elisa hors périodes de vacances scolaires d'été et petites vacances de Noël en alternance

D'OMISSION DE PASSATION D'ECRITURES ; AUX MOTIFS QU'IL RESULTE TANT DE L'INSTRUCTION PREPARATOIRE QUE DES CONSTATATIONS FAITES PAR LES PREMIERS JUGES QUE LES COMPTABILITES DES SOCIETES RHODOS PRESSE ET ELISA

par actions simplifiée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 28 février 2017 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre, section 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Ellipsa

COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCI Via Pierre I du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Mme X... et les ayants droit d'Elisa

Jean-François A... et Elian B..., qui circulaient en mission de patrouille portée à proximité de la dalle Kennedy constituant un secteur bien connu de leurs services pour trafic de stupéfiants, ont remarqué

caractère contradictoire et selon des procédés non autorisés par la Code de procédure pénale ; qu'à l'audience de la Cour, Thiboult a remis deux rapports effectués par les graphologues Lucile de A... et Eliane

résulte que dans le cadre d'une succession d'employeurs, chacun d'entre eux reste l'unique redevable, envers le salarié, des rémunérations dues au titre de la période d'emploi à son service ; que Mme Elisa

Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 10 mars 2023, la SARL Le Prado - Gilbert, agissant au nom de la société Eliray, a déclaré se désister du pourvoi.

cas sur le territoire national, dans la nuit du 4 septembre 2005, depuis temps non prescrit, sans ordre des autorités constituées et hors les cas prévus par la loi, arrêté, enlevé, détenu ou séquestré Elia

Elsa, Maria, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 4 avril 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne

, dont le siège est [...]                       , contre l'arrêt rendu le 14 octobre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 11), dans le litige l'opposant à la société Alexandra Mathieu Elisa

_ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Marie Eliane

Jean-Pierre Y... et de son épouse, Eliane Z...