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Maurice, Louis X..., demeurant ..., 3°/ de Mme Ghislaine Z..., née X..., demeurant : 21230 Vaudenesse-en-Auxois, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

Source officielle

civ3

6137219dcd580146773f53a3

Cassation

3 octobre 1991

(Nord), 2°/ de Mme Ghislaine Z..., née B..., demeurant ...

Source officielle

soc

613722f0cd5801467740376d

Cassation

30 octobre 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ghislaine Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 19 juillet

Source officielle

civ3

6137224acd580146773fbc35

Cassation

10 janvier 1995

B..., 3 / de Mme Ghislaine X..., épouse B..., demeurant à Evron (Mayenne), 11, place du Pilori, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90538

Cassation

19 juin 2025

[H] [C] à l'encontre de l'arrêt rendu le 6 juin 2024 par la cour d'appel de Lyon ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu l'avis de Ghislain de Monteynard, avocat général,

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90537

Cassation

19 juin 2025

l'arrêt rendu le 11 juin 2024 par la cour d'appel de Riom ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Ghislain

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90528

Cassation

19 juin 2025

réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu les observations en défense de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie ; Vu l'avis de Ghislain

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90518

Cassation

19 juin 2025

30 mai 2024 par la société Vonston à l'encontre de l'arrêt rendu le 30 janvier 2024 par la cour d'appel de Chambéry ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu l'avis de Ghislain

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90544

Cassation

19 juin 2025

du 16 janvier 2025 par laquelle la société Saint-Augustinvest demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu l'avis de Ghislain

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90540

Cassation

19 juin 2025

dans l'instance enregistrée sous le numéro C 24-18.521 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Ghislain

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200504

Cassation

29 mars 2012

démontrée, ne serait en tout état de cause pour les mêmes motifs que ceux-développés pour le questionnaire de Mme X..., pas opposable à la compagnie d'assurances ; ET AUX MOTIFS ADOPTES QUE Mme Ghislaine

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civ1

é son tuteur à introduire en son nom une procédure en divorcec/Mme Y

ECLI:FR:CCASS:2012:C100813

Cassation

4 juillet 2012

Roger X..., né le 25 février 1928, qui avait épousé le 21 mars 1959 Ghislaine Z... qui est décédée le 2 décembre 1999 a contracté mariage le 1er juillet 2006 avec Mme Martine Y... née le 10 août 1944 ;

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civ2

613722dacd580146774024b8

Cassation

30 avril 1997

Vincent Y..., demeurant Bourg de Roura, 97311 Roura, en cassation d'un jugement rendu le 24 février 1997 par le tribunal d'instance de Cayenne, en matière électorale, au profit de Mme Ghyslaine X..., demeurant

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civ2

613723b0cd5801467740cf85

Cassation

21 décembre 2000

José Y..., 2 / Mme Ghislaine X..., épouse Y..., demeurant ensemble 29, Passage du Grand Turc, 14000 Caen, en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1998 par la cour d'appel de Caen (1re chambre

Source officielle

civ1

607940e49ba5988459c3f814

Cassation

20 octobre 1970

.; QUE CELUI-CI ETANT DECEDE AVANT SES AUTEURS LE 13 DECEMBRE 1965 ET SA VEUVE GHISLAINE Z..., S'ETANT PREVALUE D'UNE CLAUSE DE LEUR CONTRAT DE MARIAGE QUI LUI CONFERAIT LE DROIT DE CONTINUER LES BAUX

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civ1

607940f29ba5988459c3fbe1

Cassation

4 mai 1971

JOINT LES POURVOIS NOS 69-13.185 ET 69-13.254 ; SUR L'IRRECEVABILITE DES POURVOIS SOULEVEE PAR LA DEFENSE : ATTENDU QUE GHISLAIN THIERRY DE X... DU MOULIN DE Y...

Source officielle

civ3

61372198cd580146773f513a

Cassation

15 octobre 1991

Elysée Y..., demeurant à Besançon (Doubs), ..., 2°) Mme Ghislaine Y..., demeurant à Besançon (Doubs), ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux

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soc

61372116cd580146773f0e07

Cassation

3 janvier 1990

Ghislaine, demeurant ...

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civ3

613720c5cd580146773ee3ed

Cassation

14 décembre 1988

(Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 5 février 1987 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit de : 1°/ Monsieur Emile, Julien, Ghislain B..., 2°/ Madame Bernadette, Suzanne

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