lotissement créé par celle-ci, une parcelle, y a édifié une maison d'habitation ; qu'à la suite de chutes de neige, qualifiées par arrêté ministériel de catastrophe naturelle et qui entraînèrent un glissement

vers lui et lui avait mis un coup de tête puis un coup de bouteille qui s'était cassée, brisée sur sa joue, quand il l'avait tapé avec sur son visage ; qu'il n'était pas tombé à terre, il avait pas glissé

des faits, sont particulièrement probantes et très suffisantes pour affirmer que Didier X... s'est bien rendu coupable des faits reprochés et le retenir dans les liens de la prévention, le fait de glisser

présence n'a pas déclenché la mise en route ; que la presse étant dépourvue de tout dispositif de protection empêchant d'atteindre les parties mobiles en mouvement, Jacques X... a eu la possibilité de glisser

conclusions d'appel qu'étant donné la disposition prévue des planches de contre-plaqué se chevauchant et s'enfonçant sur un système de boulons spéciaux à tête conique, il était impensable qu'elles puissent glisser

a reconnu qu'effectivement, il avait eu conscience de l'accident, puisque, dans son rétroviseur, il avait vu arriver un scooter à vive allure ; que son conducteur avait freiné et " guidonné ", puis glissé

[R] invoquait le fait que le terrain voisin, appartenant à la société Foederis Arca, était situé en amont et que son propre terrain était situé en aval ; qu'il faisait valoir que le glissement des terres

Ces travaux correspondent à l'une des cinq causes principales énoncées par Monsieur A... provoquant des glissements de terrain.

époux X... ont confié à la société Confort de l'habitat, la construction d'une maison individuelle sur un terrain situé au bord d'un gave ; que l'ouvrage a été réceptionné le 19 décembre 2007 ; qu'un glissement

Y... avait commis une faute en ne suivant pas les conseils qui lui avaient été donnés par les études géotechniques, que le glissement de terrain avait été provoqué par les travaux de terrassement qu'il

X... de vidanger sa piscine ; que cette société a déversé l'eau de vidange en bordure de la piscine ce qui a entraîné un glissement de terrain sur la propriété voisine de M.

(devenues [...] , [...], [...], et [...] , [...], [...]) sont situées clans une zone d'aléas - glissement de terrain, fluage – moyens ; que les vendeurs ont par ailleurs précisé dans l'acte, « qu'un glissement

. : au départ, le mis en examen se présentait comme leur père spirituel avant de faire insidieusement glisser ce type de relations vers des rapports "amoureux" que ce dernier voulait imposer par la séduction

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : B 23-21.046 Demandeur(s) : la société O Gliss Park et autres Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeur

cour d'appel a retenu, sans dénaturation, que ces avis, s'ils établissaient que les consorts Y... étaient informés des désordres du mur de la propriété Z..., ne faisaient pas apparaître le risque de glissement

Z... et par les sociétés Gliss auto sport et 4 X 4 évasion des commerces de vente de réparation et de préparation de véhicules automobiles, a été confiée à M.

Il n'a pas prévu les ouvrages confortatifs nécessaires à la réalisation des transformations demandées par le maître de l'ouvrage, de sorte qu'il n'a pas su pallier le risque de glissement inhérent à la

. ; que de fortes pluies ont entraîné un glissement de terrain affectant les deux fonds ; que M. et Mme X... ont fait assigner, devant le tribunal de grande instance, en paiement d'indemnités, leurs voisins