Hamid ZJ..., demeurant à Hem (Nord), ..., 76°) M. Mohamed ZK..., demeurant à Croix (Nord), D 5, résidence du Parc, 77°) M. Jean-Maurice ZL..., demeurant à Marcq-en-Baroeul (Nord), ..., 78°) M.

Hamid, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 24 janvier 2006, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de vol aggravé et recel en récidive,

compter du 2 juillet 2014 ; AUX MOTIFS QUE le litige portait sur l'existence d'une livraison du 3 octobre 2012 par la société Matériaux Picards à la société Jean-Luc Denis de 14 palettes de panneaux Hardie

Hamid Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 11 juillet 2001, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, M.

Hamid X..., demeurant Cité Fourchevieille, bâtiment G4, ..., 84100 Orange, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 16 juillet 1998, où étaient présents : M.

Hammed Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 23 juin 1993, où étaient

Abdel Hamid X..., demeurant ... (13e), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 31 mai 1994, où

PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir confirmé le jugement du Tribunal des affaires de sécurité sociale de Paris du 17 octobre 2008, ayant débouté Monsieur M'Hamed X.

Z... qui s'étaient eux-mêmes engagés à l'acquérir; que l'acte prévoyait que la vente ne pourrait être réalisée avant le décès du survivant des époux B... de Hamos, desquels Mme X... tenait ses droits

Hamed X..., demeurant ..., 2 / de M. Mimoun B..., demeurant Pesch de Bosc, Nohic, 82370 Labastide Saint-Pierre, 3 / de M. Y...

M'Hamed, contre l'arrêt de la cour d'assises de la GIRONDE, en date du 23 mai 1996, qui l'a condamné à 12 ans de réclusion criminelle pour viols aggravés ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier

El Hamid Y..., dit J..., les personnes suivantes : M. Amazigh A... pour " Révolution (Tagrawla 2) ", MM Gilles B..., Dan Ar D... et Donald E... pour " Illusions (Awah Awah 2) " et MM Ramata F...

entretiens qui s'en suivirent, dans un processus lourd, manquant singulièrement de lisibilité, sans qu'il soit possible d'en déduire pour autant une quelconque volonté discriminatoire de la CRAV ; que la HALDE

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté l'exception tirée de la nullité du réquisitoire et des inculpations ; "aux motifs que ce réquisitoire, aux termes duquel il existe contre Hamid

quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller ANZANI, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - EL HOUR Hamdi

PUBLIQUE, DE PARCELLES DE TERRE LEUR APPARTENANT SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE CONTAMINE-SUR-ARVE, PORTE QU'IL A ETE RENDU PAR MM PEGOURIER, PRESIDENT DE LA CHAMBRE SPECIALE DES EXPROPRIATIONS, HAMMES

Hamid Z...

Hamed ou Ahmed, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 19 février 2002, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs, notamment, de vol en bande

Hamid, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 2 février 1994, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, port d'arme de la 6ème catégorie, et importation

treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - EL BELGHYTY Hamyd