AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Janny X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre

Alain Z..., demeurant ... de Jardy, 92370 Chaville, 2 / de M.

Saint-Julien (Var), Les Campeaux, en cassation d'un arrêt rendu le 15 novembre 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de Mme Françoise Y..., demeurant à Olley, Jarny

est àrissey (Saône-et-Loire), zone Nord, rue Paul Sabatier, en cassation d'un arrêt rendu le 21 juin 1990 par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale), au profit de Mme Paulette X..., demeurant à Jarze

suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé Attendu qu'ayant relevé qu'il résultait de la police n° 941.382.421 souscrite par la société Compagnie lorraine de construction, devenue Canam Jarny

..., en cassation d'un jugement rendu le 11 octobre 1996 par le conseil de prud'hommes de Reims (section commerce), au profit de la société Dufaut, société anonyme, dont le siège est 8, Place du Jard

Janny X..., 258) de M. Stéphane XE..., fils de Janny X..., 268) de Mme Joséphine X..., veuve XJ... X..., 278) de M. François X..., fils de Joséphine X..., 288) de M.

arrêt rendu le 15 avril 1991 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit : 18/ de la Société guadeloupéenne de béton (SGB), dont le siège est à Pigeon, Bouillante (Guadeloupe), et ses bureaux à Jarry

Bourg à Baillif (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1990 par la cour d'appel de Basse-Terre (chambre sociale), au profit de la Compagnie générale Maritime (CGM), zone industriel de Jarry

Roméo B..., demeurant Morne Boissard à Abymes (Guadeloupe), 5 ) la société Scoja, société à responsabilité limitée, dont le siège est Jarry, Prolongation de la Voie N 0 à X...

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles 2251 et 2257 du Code civil ; Attendu Mme X..., salariée de la société Jarny

IMMEUBLE EDIFIE A ALGER PAR LA SOCIETE COOPERATIVE H L M "LE FOYER UNIVERSITAIRE ALGEROIS" (F U A) DONT LE SIEGE EST A ALGER, A DONNE CE LOGEMENT EN LOCATION A LA SOCIETE AFRICAINE DE MECANOGRAPHIE JAPY

Angel Z..., 2 / de Mme Caridad Y..., épouse Z..., demeurant ensemble "en Jany", 31290 Avignonet Lauragais, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les

André, demeurant ... à Conflans-en-Jarnisy, Jarny (Meurthe-et-Moselle), défendeur à la cassation. à : la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LOWGWY, ...

François, demeurant ..., lotissement les 4 Chevaliers, La Jarne à La Jarrie (Charente-Maritime), défendeur à la cassation LA COUR, en l'audience publique du 11 mai 1988, où étaient présents : M

Leclerc, aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, la condamne à payer à Mme X... et à l'union locale CGT de Jarny la somme de 2 500 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jany, Huguette, Gabrielle B..., demeurant chez Mme Y..., ...

Alain Y..., demeurant 1, square des Petits Bancs, 17220 La Jarne, 3 / de M. Jean-Luc Z..., demeurant ..., 4 / de M.