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536 résultats pour « Kemfouet-Kengny »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372445cd580146774141da

Cassation

27 octobre 2004

27 octobre 2004

Thierry Goujard, tous domiciliés à la compagnie IBM France, 224, boulevard John Kennedy, 91105 Corbeil-Essonnes Cedex, défendeurs à la cassation ; Sur le moyen unique : Vu les articles L. 421

Source officielle
CC

civ2

6137239bcd5801467740bfc1

Cassation

25 octobre 2001

25 octobre 2001

Philippe N..., demeurant ..., 21 / Mlle Vanessa N..., demeurant 11, avenue du président Kennedy, 93110 Rosny-sous-Bois, 22 / Mlle Magalie O..., demeurant ..., 23 / Mme Corinne Q...

Source officielle
CC

soc

6137216ccd580146773f3a23

Cassation

28 mai 1991

28 mai 1991

(Seine-Maritime), 2°/ Mme Claudine B..., demeurant Pic d'Anie, ... à Grand-Quevilly (Seine-Maritime), 3°/ Mme Danièle Y..., demeurant rue du Président Kennedy, immeuble Armagnac à Bihorel (Seine-Maritime

Source officielle
CC

soc

61372177cd580146773f3f9c

Cassation

27 mars 1991

27 mars 1991

Marcel Z..., demeurant 2, rue du Président Kennedy, à Cattenom (Moselle), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Source officielle
CC

civ1

é ensuite un recours subrogatoirec/M. Jean-Pierre Y

613720e6cd580146773ef50d

Cassation

5 juillet 1989

5 juillet 1989

le siège social est à Belboeuf (Seine-maritime), 2°/ de la société Cheminées PHILIPPE, société anonyme, dont le siège social est à Béthune (Pas-de-Calais), Zone Industrielle, avenue du Président Kennedy

Source officielle
CC

soc

613720e6cd580146773ef561

Cassation

16 février 1989

16 février 1989

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société des grands magasins Garonne Adour (SOGARA), société anonyme dont le siège est sis au parc d'activités Cadéra, bâtiment E, avenue Kennedy

Source officielle
CC

soc

613720e9cd580146773ef69a

Cassation

14 février 1989

14 février 1989

Kennedy, 3°) de Monsieur Bernard C..., demeurant à Ozerailles (Meurthe-et-Moselle), ..., 4°) de Monsieur Roger X..., demeurant à Homecourt (Meurthe-et-Moselle), ..., 5°) de Monsieur Daniel Y..

Source officielle
CC

comm

61372127cd580146773f1672

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société CULLIGAN FRANCE, société anonyme dont le siège social est 4, avenue du Président kennedy

Source officielle
CC

comm

61372133cd580146773f1ce1

Cassation

4 juillet 1990

4 juillet 1990

Jean C... demeurant 12, avenue du Président Kennedy, Paris (16e), LA COUR, en l'audience publique du 29 mai 1990, où étaient présents : M. Defontaine, président, Mme Loreau, rapporteur, MM.

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. Z

61372368cd58014677409597

Cassation

18 juillet 2000

18 juillet 2000

28 janvier 1998 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre civile), au profit : 1 / de la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel Pyrénées-Gascogne, dont le siège est 11, boulevard du président Kennedy

Source officielle
CC

civ1

61372368cd580146774095e8

Cassation

22 février 2000

22 février 2000

société Auto Sénart occasions, dite ASO, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2 / de la société Sygma banque, société anonyme, dont le siège est 106-108, avenue du Président Kennedy

Source officielle
CC

civ1

6137233ccd580146774072dd

Cassation

23 juin 1999

23 juin 1999

48092, Tour Pleyel, 1er étage, 93521 Saint-Denis, 11 / de la société Finaref, société anonyme, dont le siège est ..., 12 / de la société Soficarte, dont le siège est 106/108, avenue du président Kennedy

Source officielle
CC

soc

61372306cd580146774047f5

Cassation

19 mars 1998

19 mars 1998

dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 19 décembre 1995 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Lille, au profit de Mme Carine X..., demeurant 63/9, avenue du président Kennedy

Source officielle
CC

soc

6137231bcd580146774057ef

Cassation

16 décembre 1998

16 décembre 1998

d'un arrêt rendu le 30 septembre 1996 par la cour d'appel de Colmar (Chambre sociale), au profit de la Société nationale de radio diffusion Radio France, dont le siège est 116, avenue du Président Kennedy

Source officielle
CC

soc

613721bfcd580146773f6d2f

Cassation

16 mars 1993

16 mars 1993

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Electrolux, dont le siège est à Tarbes (Hautes-Pyrénées), boulevard Kennedy, en cassation

Source officielle
CC

soc

6137237fcd5801467740a901

Cassation

31 mai 2000

31 mai 2000

Kennedy, 33700 Mérignac, défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 19 avril 2000, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ2

61372388cd5801467740b087

Cassation

28 septembre 2000

28 septembre 2000

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Stratégie moyens développements recherches (SMDR), société à responsabilité limitée dont le siège est 104, avenue du Président Kennedy

Source officielle
CC

civ1

61372371cd58014677409d5f

Cassation

5 janvier 2000

5 janvier 2000

Frémicourt Nord, BP 512, 92595 Levallois Perret Cedex, 5/ de la société Cofidis, dont le siège est 59675 Wasquehal Cedex, 6/ de la société Cofinoga, dont le siège est 106-108, avenue du Président Kennedy

Source officielle
CC

civ1

61372372cd58014677409e33

Cassation

5 janvier 2000

5 janvier 2000

le siège est 5, rue Bellini, Tour Arago, 92806 Puteaux, 8/ de la Société générale, dont le siège est 4, quai Pasteur, 77010 Melun, 9/ de la société Soficarte, dont le siège est 106-108, avenue Kennedy

Source officielle
CC

civ1

613723a8cd5801467740c928

Cassation

26 juin 2001

26 juin 2001

: 1 / de la société Raulet automobiles, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Sygma banque, société anonyme, dont le siège est ... et l'agence 106/108, avenue du président Kennedy

Source officielle

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