C... , domiciliée [...]                                      , 3°/ à Mme Magali Z..., domiciliée [...]                               , 4°/ à M.

actes de maltraitance à l'égard d'un résident, l'association La pierre angulaire soutient que les faits sont établis par une plainte de Jean-Yves Y..., frère du résident concerné, et les constats de Magali

Manuel X... les factures d'une cliente pour étude d'une proposition ; courriel du 4. 05. 2010 de Franck A... pour transmission d'un suivi de réunion ; courriel du 11. 05. 2010 de José Manuel X... à Magali

actuellement à Nice (Alpes-Maritimes), "Les Pins Parasols", ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre), au profit de : 1°/ Mademoiselle Magali

Jean C..., demeurant ..., 7°/ Mme Magali J..., épouse D..., 8°/ M. Gilbert D..., demeurant ensemble ... de Bonesta, 34100 Montpellier, 9°/ M.

le diplôme, l'expérience professionnelle ou la pratique d'une ou de plusieurs langues étrangères ; que monsieur X... prend pour référence le contrat de travail conclu par la société ATOS avec Madame Magali

la question prioritaire de constitutionnalité formulée par mémoire spécial reçu le 22 juin 2018 et présenté par : 1°/ le syndicat CFE-CGC France Télécom Orange, dont le siège est [...] , 2°/ Mme Magali

K...           , - Mme Magali X..., - M. Hacène Y..., - Mme Juliana Z..., - M. Omar A..., - M. L...              , - M. Abdelbaki B..., - M. C... D..., - M. M...          , - M. N...     , - M.

Eric Y..., demeurant ..., 10 / de Mlle Magali B..., demeurant ..., appartement 6, 33230 Coutras, 11 / de M. David A..., demeurant ..., 12 / de M.

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 novembre 1993 par la cour d'appel de Nîmes (1ère chambre), au profit de Mme Magali

Patrick X..., Mme Magali Y... épouse Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 13 avril 2017, qui, pour homicide involontaire, a condamné le premier à quatre

Jacky X... ne rapporte pas la preuve que la correspondance que Me Jean-Jacques Y... a adressée le 21 octobre 1998 à Me Magali Q...

Son message : partager, partager, partager …. et répondre aux ados dans la rubrique Psycholove, qu'elle anime avec la psychologue Magali Z... » ; qu'il n'est pas contesté que la salariée est intervenue

convocation à un entretien préalable qu'elle a reçue le 3 mars 2011, ce qui est matériellement établi ; Attendu qu'en quatrième lieu, la salariée intimée se réfère aux attestations par lesquelles Madame Magali

ne mettent dès lors pas la Cour de Cassation en mesure d'exercer son contrôle" ; Attendu qu'il résulte des pièces de procédure que la partie civile Lorenzo Perpetuo de Souza était assistée de Me Magali

Jérôme A..., actuellement sans domicile connu, 6 / Mlle Magali B..., demeurant ... (Puy-de-Dôme), 7 / Mme Chantal C..., demeurant ... (Puy-de-Dôme), 8 / Mlle Jacqueline D..., demeurant ...

open, société à responsabilité limitée dont le siège est ..., 31240 L'Union, en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1996 par la cour d'appel de Toulouse (4e Chambre sociale), au profit de Mme Magali

invectives particulièrement ordurières, soit des imputations de faits précis portant atteinte à l'honneur et à la considération des plaignants qu'elles accusent essentiellement de se livrer à des " magouilles