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307 résultats pour « Michel FRUCTUS Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a8949ba5988459c4e050

Cassation

16 décembre 1970

16 décembre 1970

(MICHEL), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL D'AGEN, EN DATE DU 17 AVRIL 1969 QUI, POUR INFRACTIONS A LA LOI RELATIVE A LA PROTECTION DES APPELLATIONS D'ORIGINE, AU REGIME ECONOMIQUE DE L'ALCOOL ET A LA

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300222

Cassation

16 février 2010

16 février 2010

C'est ainsi que deux candidats à l'installation ont sollicité la SAFER afin qu'ils puissent réaliser leur projet orienté vers la production maraîchère et fruitière.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110304

Cassation

15 mai 2018

15 mai 2018

Bruno, Laurent, Michel et Emmanuel G... et de MM.

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CC

cr

613725a6cd5801467741f84e

Cassation

10 octobre 1996

10 octobre 1996

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Jackie H..., qui avait créé une entreprise de conseil financier, a proposé à des particuliers des placements en bourse, supposés rapporter des intérêts de

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

6137255ecd5801467741d1ad

Cassation

9 décembre 1991

9 décembre 1991

l'information suivie contre eux du chef d'infractions à la législation sur les courses de chevaux, a annulé seulement certains actes de la d procédure, et a renvoyé l'affaire à une date ultérieure ; MICHEL

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02701

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

F... avait pris l'habitude de partager son fruit avec moi.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00020

Cassation

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Sur le rapport de Mme Michel-Amsellem, conseiller, les observations de la SCP Spinosi, avocat des sociétés Pronal et Strucflex, de la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier, avocat de la société

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soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01801

Cassation

15 octobre 2014

15 octobre 2014

Jean-Michel Y..., responsable qualité sécurité dans l'entreprise, selon lequel M.

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300445

Cassation

27 avril 2017

27 avril 2017

Michel Z..., domicilié [...]                                                 , défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100086

Cassation

29 janvier 2014

29 janvier 2014

Michel X..., venant par représentation de son père prédécédé ; que M.

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civ3

613721bccd580146773f6b0a

Cassation

4 novembre 1992

4 novembre 1992

Raymond A..., demeurant à Paris (10e), ..., 5°/ du bureau d'études Etugesol, dont le siège est à Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine), ..., 6°/ du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes

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comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00807

Cassation

10 septembre 2013

10 septembre 2013

bureau dans cette commune de Saint Gilles ; que les éléments recueillis par l'expert permettent de reconstituer l'historique de ces sociétés ; ¿ que la Sté SOFIDEX a été créée le 3 août 1997 par Jean-Michel

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C202001

Cassation

10 décembre 2009

10 décembre 2009

.. de nature à remettre en cause l'exactitude de ces déclarations sur l'exposition au risque lors de travaux d'isolation et de découpe de matériaux contenant de l'amiante ; Que l'animateur sécurité Michel

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100426

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

Michel I... a attesté le 15 octobre 2015 que Mme X... est venue travailler pour une durée de 20 jours environ dans le cadre de la mise en commun de moyens matériels et humains pour faciliter l'organisation

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11185

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

Michel C...

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110391

Cassation

12 juin 2018

12 juin 2018

Jean-Michel X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 24 février 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 1), dans le litige l'opposant à Mme Thi Thanh-Tung Y..., divorcée X..., domiciliée

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00262

Cassation

24 juin 2020

24 juin 2020

Sur le rapport de Mme Michel-Amsellem, conseiller, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de la société Feeder, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat du directeur

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cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03310

Cassation

8 janvier 2019

8 janvier 2019

Michael J..., M. BB...

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11277

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Michèle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310256

Cassation

17 mai 2018

17 mai 2018

Michel Y..., tous deux domiciliés [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 5 avril 2018, où étaient présents : M.

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