Patrick, - B... Jean-Claude, - Y...

l'homme, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean-Marc A... coupable de violences volontaires sur Didier Y... et Patrick

en ce que le moyen reproche à l'ordonnance attaquée d'avoir autorisé Laurent X..., inspecteur principal des Impôts, Bernard Y..., Jean-Yves Z..., Christian A..., inspecteurs des Impôts, assistés de Patrick

en compagnie des différents membres de la bande dont plusieurs sont, à ce jour, définitivement condamnés ; qu'il a ainsi été vu aux côtés de Jean-Pierre Y..., Alain Z..., Ali A..., Thierry B... et Patrick

Jean-Noël X..., gérant de la société jusqu'au 20 décembre 1994, soit condamné à payer les dettes de celle-ci, par application de l'article 180 de la loi du 25 janvier 1985 ; Attendu que M.

1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re Chambre civile, Section A), au profit : 1 / de Mme Hoski A..., veuve Petit, demeurant Mas d'Arbaud Les Grailles, 13160 Châteaurenard, 2 / de Mme Patricia

le confort matériel de sa gouvernante envers qui elle avait beaucoup d'affection ; que toutefois, la cour ne partage pas cette analyse ; d'abord que seule l'enquête de police ouverte sur plainte de Patricia

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 10 mars 2005, qui, pour infraction à la législation sur les installations classées, l'a condamné à 2 000

Patrick, contre l'ordonnance n° 338 du président du tribunal de grande instance de FONTAINEBLEAU, en date du 22 novembre 2000, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer des opérations de

A, 13013 Marseille, 3 / de Mlle Laetitia X..., 4 / de Mlle Barbara X..., 5 / de Mlle Patricia B..., demeurant toutes trois HLM cité Harfleur, bât.

procédure pénale ; "en ce que ne satisfait pas en la forme aux conditions essentielles de son existence légale le procès-verbal des débats, des constatations duquel il ne résulte pas que les témoins Patrick

Patrick, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, du 15 mars 1995, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du département des HAUTS-DE-SEINE sous les accusations de

Eric, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 20 septembre 2001, qui, dans la procédure suivie contre Patrick Y... et Dominique Z... du chef de

dossier que Bertrand A... n'a assisté à aucune des réunions de chantier, au demeurant très nombreuses, lors desquelles, lorsqu'elle était présente, la société Semiat était représentée très souvent par Patrick

Patricia, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 19 janvier 1990, qui, pour infractions au Code de la route, l'a condamnée à sept amendes de 250 francs chacune

Patrick D..., demeurant ..., 8 / de Mlle Véronique D..., demeurant ... au Bois, 14000 Caen, Les consorts D..., pris en leur qualité d'héritiers de M.

YZ..., demeurant 157, bâtiment B, Les Caricubes, 97400 Saint-Denis (La Réunion), 16 / de Mme Patricia M..., demeurant ...

Jean-Patrick B... es qualité de témoin puis écarté l'exception de bonne foi, a déclaré M.