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527 résultats pour « Philippe Colin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372433cd580146774137db

Cassation

10 décembre 2003

10 décembre 2003

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 20 décembre 2001), que Mmes Nicole et Corinne

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100964

Cassation

10 septembre 2015

10 septembre 2015

X... et Mme Corinne X... née Y... ont indéniablement subi un préjudice du fait de l'impossibilité d'assister à la coupe du monde de rugby 2011, outre les tracas subis et désagréments du fait des congés

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11193

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

Philippe O..., domicilié [...] , 22°/ à M. Michel P..., domicilié [...] , 23°/ à M. Philippe Q..., domicilié [...] , 24°/ à M. Eddy R..., domicilié [...] , 25°/ à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01821

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Jean-Philippe JJJJJJJJJJJJ..., domicilié [...] , 282°/ à M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR50267

Cassation

29 février 2024

29 février 2024

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : H 23-15.991 Demandeur(s) : la société Financière Phidias Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés

Source officielle
CC

civ1

61372363cd580146774091fb

Cassation

1 décembre 1999

1 décembre 1999

Bargue, conseiller, les observations de la SCP Philippe et François-Régis Boulloche, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

613721b4cd580146773f64dd

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

P..., fils de Antoine-Dominique O..., demeurant résidence Les collines de Pietralba, bâtiment C, avenue du Mont Thabor à Ajaccio (Corse du Sud), 17°) de M.

Source officielle
CC

civ3

61372384cd5801467740ad6e

Cassation

11 mai 2000

11 mai 2000

Villien, conseiller, les observations de la SCP Philippe et François-Régis Boulloche, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200581

Cassation

12 juin 2025

12 juin 2025

Delbano, conseiller, les observations de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M. [S], de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de M. [V], et l'avis de M.

Source officielle
CC

cr

61372549cd5801467741c7e9

Cassation

2 juin 1992

2 juin 1992

, soit l'absence de précision des destinataires sur les colis ; que les juges correctionnels n'ont pas recherché s'il ne s'agissait pas de choses sans maître insusceptibles de soustraction frauduleuse"

Source officielle
CC

comm

613723bbcd5801467740d6e5

Cassation

10 juillet 2001

10 juillet 2001

Corinne, Katia Y..., demeurant ... la Cadena, 2 / de M. X..., demeurant ..., pris en sa qualité de mandataire-liquidateur à la liquidation judiciaire de M. André Y..., 3 / de M.

Source officielle
CC

civ1

6137235bcd58014677408b1f

Cassation

23 novembre 1999

23 novembre 1999

Aubert, Cottin, Bouscharain, conseillers, Mme Verdun, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ1

6137232acd580146774064b8

Cassation

7 avril 1999

7 avril 1999

Aubert, Cottin, conseillers, Mme Verdun, conseiller référendaire, M. Gaunet, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

6137225bcd580146773fc4e9

Cassation

25 janvier 1995

25 janvier 1995

Philippe X..., 2 / de Mme Corinne X..., demeurant ensemble à Gron (Yonne), ..., 3 / de la Caisse primaire d'assurance maladie de Sens, dont le siège est à Saint-Martin du Tertre (Yonne), ..., défendeurs

Source officielle
CC

soc

61372278cd580146773fd636

Cassation

22 mars 1995

22 mars 1995

Silva, demeurant 38, cité 3 F à Comines (Nord), défendeur au pourvoi n S 93-41.534 ; 4 / M. Adelino de X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

6137234fcd580146774081d8

Cassation

1 juin 1999

1 juin 1999

Philippe X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle
CC

soc

61372286cd580146773fe07d

Cassation

15 juin 1995

15 juin 1995

Philippe P..., demeurant ...

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CC

civ1

613722dccd5801467740272b

Cassation

18 mars 1997

18 mars 1997

Philippe C..., demeurant ..., 3°/ de la société Clinique chirurgicale et obstétricale de Villecresnes, société anonyme, dont le siège est ..., 4°/ de la Médicale de France, dont le siège est ...,

Source officielle
CC

cr

éesc/Jean Z

61372544cd5801467741c586

Cassation

13 octobre 1993

13 octobre 1993

Philippe, - B... Hervé, - B...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101066

Cassation

24 septembre 2014

24 septembre 2014

Philippe Y...

Source officielle