Sandrine, Noëlle, demeurant à Rospigliani, Vivario (Haute-Corse), 37°/ de Mme V... Marie-Antoinette, veuve XD..., demeurant à Rospigliani, Vivario (Haute-Corse), 38°/ de M. XW...

(Loire-Atlantique), 3 ) Mme Sandrine Y..., demeurant ... (Loire-Atlantique), 4 ) Mme Marie X..., demeurant ... à La Chapelle-sur-Erdre (Loire-Atlantique), 5 ) M.

Philippe B..., 4°/ Mlle Jacqueline B..., 5°/ Mlle Sandrine B..., demeurant tous à La Seyne-sur-Mer (Var), Le Floréal, bâtiment E2, 6°/ M. Daniel B...

suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Simone X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 mai 1995 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, 1re section), au profit : 1°/ de Mme Sandrine

Gérard X... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Mme Sandrine Y..., épouse Z..., la caisse primaire d'assurance maladie des Yvelines, la caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France

Etienne Y..., 2°/ à Mme Sandrine Z..., épouse Y..., tous deux domiciliés [...]                                       , défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le

A... et de l'établissement UGECAM d'Alsace, de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de Mme Liliane X... et de Mme Sandrine X... épouse Y..., l'avis de M.

collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif du 31 octobre 1951, résultant de l'avenant du 25 mars 2002 ; Attendu que Mme X... et neuf

Z..., qui n'est pas renseigné entre le 23 juillet 1984 et le 22 juillet 1987, confirme ces témoignages ; que le témoignage de Mme Hélène G... établit qu'elle et Sandrine Z... ont partagé la même chambre

suite de l'arrêt partiellement cassé ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du quatre juillet deux mille dix-neuf

publiques de Rhône-Alpes et du département du Rhône aux dépens ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du dix-neuf

le pourvoi ; Condamne Mme Peggy X... aux dépens ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre sociale, et prononcé par le président en son audience publique du vingt octobre deux mille neuf

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq août mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sandrine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre

(Nord), 2 ) de Mlle Sandrine B..., demeurant chez M. Y..., rue de la Barre, à Lille (Nord), 3 ) de Mlle Laurence E..., demeurant chez M. D..., rue du Faisan, à Lille (Nord), 4 ) de M.

cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1991 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit : 1 / de l'association Maternité hôpital Sainte-Croix, ayant son siège ..., 2 / de Mlle Sandrine

pourvoi formé par la société Jean Nougein-Topco, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1992 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), au profit de Mlle Sandrine

Daniel I..., demeurant Le Bourg, 03390 Murat, 2°/ de Mme Sandrine N..., demeurant ..., 3°/ de M.

Maurice Z..., 2°/ Mme Fernande Y..., demeurant tous deux Le Petit Mussat, 18600 Sancoins, en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1994 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre), au profit : 1