, 6°/ à Mme Nathalie B... , domiciliée [...]                                                                  , tous six pris en qualité d'ayants droit de Simone

Simone, - B... Nicole, - Z... Philippe, - C...

civil, 591 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué après avoir déclaré recevable les constitutions de partie civile de Simone

Gosselin et Fils, société anonyme, dont le siège est à Saint-Rémy (Calvados) Clecy, en cassation d'un arrêt rendu le 2 mars 1988 par la cour d'appel de Rennes (2ème chambre), au profit de la Société Simoneau

ET PAR LA SOCIETE " AUBRY ET SIMONIN " L'ACCENT EST MIS SUR LE FAIT QUE Y...

civile immobilière (SCI) Carrefour Tourny, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 décembre 1993 par la cour d'appel de Limoges (2e chambre civile), au profit de la société Berger-Simon

Z..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Les Portes Simon, demeurant ..., 2°/ la société Les Portes Simon, société anonyme, dont le siège était ..., en liquidation judiciaire

parents ; que ces derniers avaient acquis ces parcelles le 13 septembre 1956 des consorts Z... qui en étaient devenus propriétaires à la suite d'une donation-partage en date du 24 décembre 1949 ; que Mme Simone

__________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société des Simoneaux

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Ressorts Simonin, dont le siège

Christian L..., demeurant ..., ès qualités de syndic à la liquidation de biens de la société anonyme des carrelages Simons - SGS, 9 / de M. Jean-Claude A..., demeurant ..., 10 / de M.

maire, Villeneuve, Lassalle à Sainte-Marie (Martinique), en cassation d'un jugement rendu le 26 octobre 1992 par le tribunal d'instance de Fort de France, en matière électorale, au profit de Mme Simonette

Hovaere et Mazard ont mentionné dans les actes précités agir en remplacement de Mme Simonet, régulièrement empêchée ; que cependant, à l'époque où ils sont intervenus pour procéder à des actes d'information

des Simoneaux et la condamne à payer à M.

FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 5 JUILLET 2023 La société Centre européen de peinture industrielle (CEPI), anciennement dénommée société Simon

que l'appréciation des éléments de preuve produits pour établir la possession d'état ne doit pas être arbitraire ; que la cour d'appel, qui relève que Pierre Y..., qui était devenu le compagnon de Simone

Dupertuys conseiller, Mme Simon conseiller, tous trois désignés en application des dispositions de l'article 191 du Code de procédure pénale ; " alors qu'il résulte de l'article 191 du Code de procédure

Y..., et tenu compte, pour fixer la réparation du préjudice provenant du retard dans la relocation de l'appartement de Mme Simonnet, de l'état du grenier dont l'accès ne pouvait normalement s'exercer qu'à