que, dans ses conclusions régulièrement déposées, Raymonde A... faisait valoir que de l'ensemble des faits dont elle avait été victime, était résulté pour elle une dépression réactionnelle dont elle souffre

que, dans ses conclusions régulièrement déposées, Raymonde A... faisait valoir que de l'ensemble des faits dont elle avait été victime, était résulté pour elle une dépression réactionnelle dont elle souffre

chambre de l'instruction doit comporter les motifs propres à justifier la décision ; que l'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; qu'il n'est pas contesté que Mme Y... souffre

conditions de travail précaires, dont vous ne contestez pas la réalité, en dépit de l'engagement que vous aviez pris en considération de l'avis du médecin du travail, de l'invalidité et du Handicap dont souffre

qu'après que l'intéressé ait reçu les soins appropriés, au besoin, après son hospitalisation, et après un nouvel examen médical ; que l'état d'une personne privée de liberté dont il est avéré qu'elle souffre

préjudice moral ; "aux motifs que "le tribunal a très justement apprécié, en fonction des liens de parenté unissant les demandeurs à la défunte les préjudices moraux soufferts ; que sa décision qui ne souffre

pour conséquence d'établir le lien causal entre les faits et les conséquences dénoncées, indispensable en matière pénale ; que, s'il y a un lien temporel entre l'apparition de la fribromyalgie dont souffre

ininterrompus malgré la présence d'une tétine que la mère doit d'ailleurs remettre à plusieurs reprises et qu'il hurle et se contracte dans des convulsions de plus en plus violentes ; que sans conteste, il souffre

que la façon dont les faits ont été révélés renforce encore leur crédibilité ; que le témoignage des deux partenaires d'Emilie révèlent que le traumatisme psycho-affectif avec incidence sexuelle dont souffre

d'agir en justice en vue d'obtenir d'un copropriétaire le respect des stipulations du règlement de copropriété, sans avoir à démonter qu'il subit un préjudice personnel et spécial distinct de celui dont souffre

173 kilomètres effectué en ambulance, en sortie d'hospitalisation ; qu'il résulte de la prescription établie le 20 mai 2017 que ledit transport se trouvait en lien avec l'affection longue durée dont souffre

. ; d'où il suit que l'arrêt souffre d'un défaut de base légale au regard des articles 1648 et 2244 du code civil ; 2 / que, si l'interruption peut résulter d'une demande formée dans le cadre de conclusions

exercer, ainsi que le prouve le courrier adressé au magistrat instructeur » ; que le non-respect des termes de l'article 89-1 dernier alinéa ne leur a donc pas causé grief, de sorte que la procédure ne souffre

l'inexistence des deux conditions exigées par les dispositions légales (pronostic vital non engagé et état non durablement incompatible avec un maintien en détention), estimant en effet que la pathologie dont souffre

prévenu pour les délits qui lui sont reprochés, dont il reconnaît la matérialité, et dont le caractère intentionnel est établi, malgré les troubles névrotiques de type obsessionnel et phobique dont souffre

d'autant plus que les odeurs vont de paire avec le dégagement de gaz ammoniaque particulièrement âcre, que l'habitation des époux Z... est la plus proche du tas de fientes et que l'asthme allergique dont souffre

éprouvent le besoin de s'en plaindre ; que l'usage n'est notamment pas de systématiser la toilette très intime du gland avant la pré-adolescence, sinon dans le cas, assez rare en l'espèce, où l'enfant souffre

justifier les licenciements litigieux, à savoir les rapports de gestion du conseil d'administration des 31 mars 1988 et 1989, l'audit de la société Presta-Compta du 6 juin 1988 et la lettre de la société Sodarex