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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613721e9cd580146773f8aa2
7 juillet 1993
Marcelli, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Cathala, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de Mmes Y... et C..., de la SCP Masse-Dessen
civ1
613721a5cd580146773f5950
18 février 1992
A... et C..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Locabanque, les conclusions de Mme Flipo, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que pour permettre à
613721a5cd580146773f5951
D..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Locabanque, les conclusions de Mme Flipo, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que pour permettre à la société
ECLI:FR:CCASS:2018:C310620
6 décembre 2018
Xavier C... pris en qualité d'administrateur, domicilié [...] , et M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01150
12 juillet 2018
Xavier Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01770
30 octobre 2013
revanche, elle ne fournit pas d'explication claire sur les conditions dans lesquelles les fonctions de project controller IBAM auraient été proposées à l'appelant en octobre 2008 par l'intermédiaire de Xavier
cr
613725a5cd5801467741f7a9
13 novembre 1996
treize novembre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
613725d8cd58014677420f2d
2 juin 1999
les observations de Me LE PRADO, de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
61372676cd58014677425c12
11 janvier 2001
Palais de Justice à PARIS, le onze janvier deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER
613722c1cd58014677401154
28 janvier 1997
Xavier YE..., Labonbonnière, demeurant ..., 64°/ de Mme Marie-Christine YF..., SARL Norma, demeurant ..., 65°/ de M. A... Griffe, demeurant ..., 66°/ de M.
comm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00858
20 septembre 2011
Xavier X..., M. Charles X... et M.
613725abcd5801467741fa40
6 mai 1996
suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de A... de MASSIAC, les observations de la société civile professionnelle RYZIGER et BOUZIDI, et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01539
28 juin 2017
d'assister à ces opérations et d'apporter leurs concours en procédant, le cas échéant, aux réquisitions nécessaires, ainsi que de le tenir informé de leur déroulement ; que lorsqu'elles ont lieu en dehors
Y... a formé un pourvoi incident contre le même arrêt dirigéc/M. Z
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01001
8 juin 2017
Sur ce point il résulte des documents produits que : - Marie Laure Y... a été recrutée par Xavier B..., Directeur Général, en qualité de Directeur de développement de l'offre "Gestion de carrière" en charge
61372534cd5801467741bd31
13 mars 1989
l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller TACCHELLA, les observations de Me RYZIGER, de la société civile professionnelle WAQUET et FARGE et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
613720e4cd580146773ef462
28 février 1989
référendaire, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Thierry, les observations de Me Célice, avocat de la société Carrier, de la SCP Boré et Xavier
61372334cd58014677406c8c
3 février 1999
chambre ; Sur le rapport de Mme Masson-Daum, conseiller référendaire, les observations de la SCP Peignot et Garreau, avocat des époux B..., de Me Choucroy, avocat des époux Z..., de la SCP Boré et Xavier
61372648cd580146774245e6
7 avril 2004
Justice à PARIS, le sept avril deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER
61372620cd5801467742325f
11 février 2003
de Justice à PARIS, le onze février deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PONSOT, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER
61372683cd5801467742624b
18 décembre 2001
Le Roux-Cocheril, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, avocat de la société Fish, de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de MM.
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