B... avait présenté un traumatisme crânien avec perte de connaissance, un traumatisme abdominal grave et une fracture du fémur, blessures dont il était démontré qu'elles n'avaient pas été provoquées par

personnes (témoignages Lesauvage cote D 19, Maugard cote 35 et Pépin cote D 36); que le prévenu insistait particulièrement sur ces déclarations puisqu'elles étaient corroborées par le fait que la fracture

leurs prétentions; qu'en l'espèce, il résultait d'un procès-verbal de gendarmerie établi le 10 juin 1986 que "le feu n'a pas pris à l'extérieur mais à l'intérieur des bâtiments; aucune issue n'a été fracturée

..., lorsqu'au passage sur des « nids de poule», elle a été déséquilibrée et a chuté sur la chaussée par la porte restée ouverte ; qu'elle a été évacuée aux urgences où a été décelée notamment une fracture

Z..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, les 12 et 13 avril 2006, en raison d'une fracture d'une cheville résultant d'un accident du

produit un certificat médical, constatant plusieurs blessures et notamment : « hématome occipital, plaie de l'arcade sourcilière d'environ 3 centimètres, peu profonde, hématome péri-orbitaire droit, fracture

[K] avait au visage une fracture du plancher de l'orbite gauche et de l'os malaire gauche nécessitant une intervention chirurgicale compatible avec de violents coups de poing et entraînant vingt-huit jours

Ali X... l'aurait insulté, a fait demi-tour pour lui demander des explications et a reçu de celui-ci un coup de poing provoquant une fracture du maxillaire droit ; qu'il a porté un coup de poing à M.

sur renvoi après cassation (deuxième chambre civile, 21 Juin 2001 n° K 99-16.114) que la jeune Agnès X..., heurtée dans la cour du collège par Sabrina Y..., âgée de 11 ans, est tombée et a subi une fracture

qu'il est sorti de cet établissement le 7 août 1985 ; que, le lendemain, a été diagnostiquée, pour la première fois, une luxation postérieure de la tête humérale droite, suivie de la découverte d'une fracture

Laurent Y..., au volant de son automobile, a percuté sa compagne, Aurélie X..., qui se tenait sur la chaussée, après avoir quitté le véhicule à la suite d'une dispute ; qu'Aurélie X..., atteinte de fractures

cadre d'une enquête pour vol avec effraction, a reçu de la part du capitaine de police Y... qui l'interrogeait, seul, dans son bureau, un coup qui l'a atteint aux parties génitales et a provoqué une fracture

l'occasion d'une intervention réalisée le 12 janvier 2007 et consistant en la pose d'une prothèse de hanche au sein de la clinique [4] (la clinique), Mme [F] a chuté de la table d'opération et présenté une fracture

Selon l'arrêt attaqué (Agen, 1er février 2023), Mme [B] [R] présente d'importantes séquelles cérébrales et motrices consécutives à un enfoncement crânien avec fracture pariétale, survenu lors de sa naissance

délit de vol reproché au prévenu ; 2) alors que, d'autre part, la Cour ne s'est pas expliquée comme elle en était requise sur les circonstances de l'appréhension reprochée au prévenu qui avait fracturé

francs d'amende; "aux motifs propres que, s'agissant de l'extorsion de fonds, la culpabilité du prévenu résulte des écoutes téléphoniques, de la demande d'indemnisation de Maurice Y... pour une fracture

lorsque celle-ci avait tenté de s'interposer entre eux ; que cette scène avait été confirmée par Mme X... et attestée par un certificat médical émanant de l'hôpital qui précisait qu'elle avait subi une fracture

détention 45 minutes après son arrestation et ses blessures tandis que, d'après les pièces de la procédure, le détenu, gravement blessé à l'abdomen à 15 heures 45 lors de sa chute et porteur de multiples fractures