X... produit de nombreux courriers aux différents établissements scolaires attestant de sa volonté de connaître l'évolution des enfants ; que l'examen de deux premiers griefs fait apparaître à la charge

de deux enfants accueillis dans l'établissement, sur prescription médicale, dont la prise en charge a été refusée par la caisse et donc réclamée à l'IME "Coste Rousse" comme étant déjà compris dans les

[E] en vue d'y accueillir Mme [O] et ses deux enfants ; qu'il en résultait que l'aide des assistants était à destination non pas de M.

X... ayant continué à occuper seul la maison, Mme Y... l'a assigné en paiement d'une indemnité d'occupation ; Sur le premier moyen du pourvoi principal, pris en ses deux premières branches, ci-après

X... pour sa part contributive à l'entretien et à l'éducation de Clémence ; qu'il ne peut donc être accueilli ; Mais, sur le troisième moyen, pris en ses deux premières branches : Vu les articles 270

enseignant du lycée, après le conseil de discipline ayant abouti à l'exclusion de [I], que ses parents se sont résolus à porter les faits à la connaissance des autorités, la contrainte s'étant

aient une prise en charge plus sereine.

judiciairement prononcée des parents légitimes de contribuer à l'entretien et à l'éducation de l'enfant adopté ; qu'en statuant ainsi, la cour d'appel a violé l'article 367, alinéa 2, du code civil ;

En effet, dans ses notes du 1er novembre 1999, elle indique bien qu'elle refait son testament, et détaille d'une part l'attribution des appartements de Jérusalem, et, d'autre part les parts de ses enfants

refuser d'indemniser les préjudices subis par les parents en conséquence de cette faute qui les avaient induit en erreur sur l'état de santé de leur enfant et les avaient privés de toute chance de choisir

et ne s'est pas tenu à l'annonce faite aux parents l'après-midi de réintervenir d'urgence en cas de récidive ; que le docteur X... n'a pas assuré personnellement la prise en charge de cette complication

, titulaires de l'autorité parentale et chargés, selon l'article 371-2 du code civil, de veiller à sa sécurité ainsi qu'à sa santé ; que par la suite, devenue majeure, épouse et mère de trois enfants,

J..., en date du 29 mars 2016, que : -les deux parents sont attachés à leurs enfants dont le discours se rejoint sur leur souhait commun d'offrir des conditions de vie apaisées à leurs enfants et propices

au moins des sommes mises à sa charge, en payant une pension pour ses enfants mineurs, décidant de son propre chef que les enfants majeurs n'en avaient pas besoin et que l'épouse n'y avait pas droit,

enfants " (point n° 3 de l'accord) ; qu'en contrepartie des divers engagements pris par l'appelant, tant en terme de prestation compensatoire, de prise en charge de l'ensemble des impositions, de donation

été résiliée en juin 2002, elles ont saisi la juridiction prud'homale afin de voir juger que leur contrat de travail avait été transféré de plein droit à l'association La Passerelle nouvellement en charge

Y... ; qu'elle a ainsi personnellement généré des dettes pour l'acquisition et l'amélioration de son bien propre, avant et pendant le mariage, dont une partie a été prise en charge par M.

été condamné à verser dans le cadre de sa contribution à l'entretien et à l'éducation des deux enfants, la Cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article 271 du code civil ;

le juge déclare illicite un déplacement d'enfant, et partant ordonne le retour, lorsqu'il apparaît que l'enfant a été déplacé par le parent titulaire d'un droit de garde et que le retour est sollicité

enfants, Karine et Pascale ; que des difficultés ont opposé les héritiers, notamment, quant à la réduction des libéralités ; Sur le deuxième moyen, pris en ses quatre branches, ci-après annexé : Attendu