attaqué a déclaré Alain X... coupable des délits de refus de restitution de son permis de conduire et de conduite malgré suspension de permis, suspendu pour une durée de deux mois par le sous-préfet du Cher

", "porté sur le sexe", ayant souvent une attitude à tout le moins équivoque, notamment à l'égard des jeunes stagiaires et parfois une attitude trop familière avec les patientes, les appelant "à ma chérie

Z..., majeure depuis le 4 août 1986 ; que celle-ci a d'ailleurs été enceinte de ses oeuvres en juin 1990 ; que ces faits se sont déroulés à Chelles (77) au domicile familial et au Raincy (93) domicile

le 5 novembre 1991, sans avoir fait de faute professionnelle, je ne perçois pas le plus gros salaire et assure les fonctions de clerc et de secrétaire en même temps, mon licenciement revient le plus cher

de dire qu'il allait faire un repérage ou chercher un vélo, M.

expert, ou au 4 juin 1997 selon un second expert ; qu'ayant été placée le 8 juillet 1998 sous sauvegarde de justice, Mme X..., assistée de l'Union départementale des associations familiales de Loir-et-Cher

procédure qu'à la suite de la découverte, le 22 juillet 2004, du cadavre d'un enfant nouveau-né, ultérieurement identifié comme étant la fille de Stéphanie X..., dans les eaux d'un étang à Marmagne (Cher

I... établit en outre qu'il avait une promesse d'embauche au 7 septembre 2009 par une entreprise de Charente-Maritime alors qu'il était employé dans le département du Cher au moment de son accident ;

Donc totalement inefficace" et conclut : "en attendant quelques pharmaciens se retrouvent avec des stocks coûteux et des centaines de femmes ont payé très cher des crèmes certainement pas moins bonnes

domicilié ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 février 1996 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Blois, dans l'affaire opposant : - Mme Mathilde X..., demeurant Faverolles-sur-Cher

Nous ne saurions le dire, mais on est bien loin de la moralisation de la vie publique si chère à M. [C] » 3. Le tribunal correctionnel a déclaré M.

recherche spécifique et à un calcul ; qu'en réalité, cette mention d'une superficie doublée démontre que connaissant les dispositions du plan d'occupation des sols, Bertrand X... et Daniel Y... ont cherché

l'arrivée de la course qui s'était déroulée le jour même à l'hippodrome de Saint-Cloud étant le (8)-16-10-1-12-6, André X... s'était retrouvé en possession de 6 jeux gagnants avec les quatre premiers chevaux

qu'aurait exercées la prévenue, il n'en demeure pas moins que de fortes présomptions militent en faveur de l'altercation alléguée par la partie civile; qu'en effet, Denise Y... ne peut contester avoir cherché

rédiger son attestation par Angelo Estima car elle avait eu une coupure en essuyant un verre ; s'agissant du contenu de cette attestation Mme B... a confirmé devant la Cour qu'elle était venue chercher

manière ; que l'employeur n'a fourni aucun élément pour démontrer que le salarié n'avait pas effectué d'heures supplémentaires, conformément à la loi du 31 décembre 1992 ; que la cour d'appel n'a pas cherché

Y..., salarié sous contrat aidé, ce qui devait être rapproché des difficultés financières de l'ACP qui, sous couvert d'une cause personnelle de licenciement, avait cherché à faire des économies en rompant

de la surévaluation des apports, allégué par elles, impliquait que les sociétés du groupe Crédit lyonnais, déjà majoritaires au sein de la BAFIP au moment du vote des opérations litigieuses, avaient cherché

pas fait preuve de l'insubordination qui lui était reprochée ; qu'en statuant ainsi, sans rechercher si Mme D... ne s'était pas délibérément opposée au mandataire ad hoc dont elle avait constamment cherché

C... a fait connaître son refus de comparaître, indiquant que si on devait venir le chercher il ne dirait pas un seul mot ; qu'il n'est d'ailleurs pas apparu à la cour opportun ni utile à la manifestation