X..., alors qu'il était mineur, a été victime d'un accident de la circulation dont la société Albaret et son assureur, la compagnie La Lilloise, ont été condamnés à réparer les conséquences dommageables

Selon l'arrêt attaqué (Nancy, 8 octobre 2019), le 11 septembre 2013, Mme [V] a été victime d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué le véhicule conduit par M.

[G] a été victime d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré auprès de la société Axa France IARD (l'assureur). 2. M.

Y..., qui était retraité, a été tué et son épouse, Yvette née X..., grièvement blessée dans un accident de la circulation, dont Rachid Z...

sa décision, en tenant compte de tous les éléments connus à cette date ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Luc A... a été victime, le 13 novembre 2002, d'un accident corporel de la circulation

d'amende ; Vu le mémoire personnel régulièrement produit ; Sur le moyen unique de cassation pris d'une insuffisance de motifs ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'un d accident de la circulation

du jugement entrepris ; qu'il est constant que, par jugement du tribunal correctionnel de Libourne en date du 5 juillet 1994, Amina Z... a été déclarée entièrement responsable de l'accident de la circulation

l'origine de son dommage, de nature à limiter son droit à réparation" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'une collision s'est produite en agglomération, sur une avenue à sens unique de circulation

possible l'existence du préjudice allégué et la relation directe de celui-ci avec infraction à la loi pénale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Ludovic X..., blessé dans un accident de la circulation

retenant à la charge de la victime une faute inexcusable, l'arrêt énonce qu'en surgissant brusquement sans aucune précaution d'entre deux camions, hors agglomération, sur une voie ouverte à la circulation

. ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 10 novembre 1987), qu'à la suite d'un accident de la circulation dans lequel était impliquée l'automobile

[W] [H] pour les faits d'aide à l'entrée, à la circulation ou au séjour irréguliers d'un étranger en France et de complicité d'exploitation d'une mine sans titre d'exploitation

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 février 2003), que Mme X... a été victime d'un accident de la circulation

X..., agent de l'EDF, a été mortellement blessé dans un accident de la circulation mettant en cause plusieurs véhicules, dont ceux de MM.

Y..., engagé volontaire dans l'armée, ayant été victime, le 20 août 1988, d'un accident de la circulation dont Mme X..., assurée à la Mutuelle assurances des commerçants et industriels de France (MACIF

X..., victime d'un accident de la circulation, a assigné M.

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 16 décembre 1997) et les pièces de la procédure, qu'à la suite d'un accident de la circulation

[X] [U] a été victime d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré par la société Gan Eurocourtage, aux droits de laquelle vient la société Allianz IARD (l'assureur). 2.

B... à la suite d'un accident de la circulation ; Attendu que M.

Y..., victime, le 8 août 1983, d'un accident de la circulation dont M.