diverses branches : Attendu que Mme Aziza X..., née le 19 octobre 1931 à Djemââ Saharidji, commune de Mekla (Algérie), a engagé une action déclaratoire de nationalité française, se disant descendante de Ahmed

leurs branches : Attendu que Mme Fatma X..., née le 23 novembre 1945 à Djemââ Saharidji, commune de Mekla (Algérie), a engagé une action déclaratoire de nationalité française, se disant descendante de Ahmed

ou d'admission au séjour au titre du regroupement familial ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M. et Mme X..., de nationalité algérienne, sont entrés en France en 2000, accompagnés de leur fils Ahmed

Ahmed, - Z...

Hacine Ahmed X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1993 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section C), au profit de la société Etel, société anonyme, dont le siège

Ahmed Y..., demeurant ..., 2 / M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Ahmed X..., demeurant à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'une décision rendue

Ahmed, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DIJON, en date du 22 avril 2009, qui, dans la procédure suivie, sur sa plainte, contre François Y..., du chef de

Ahmed X..., domicilié [...]                            , contre un arrêt rendu le 17 décembre 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 5), dans le litige l'opposant à la société Pomme de pain

Ahmed Y... percevait une rémunération en moyenne de 2 865,65 € bruts mensuels.

Cadiot, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de la société Durieu et fils, de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de

reproche à l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 6 mars 2002) d'avoir déclaré la loi française applicable et recevable la demande de Mme El Y... en fixation à son domicile de la résidence de l'enfant Ahmed

criminelle ; Vu les mémoires produits ; Sur le moyen unique de cassation proposé la SCP Piwnica et Molinié, pris de la violation de l'article 331 du Code de procédure pénale ; d "en ce que le témoin Ahmed

Ahmed Y..., demeurant ..., en cassation d'une décision rendue le 3 mars 1986 par la commission régionale d'incapacité permanente d'Amiens, au profit de la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE BEAUVAIS

Il décrit des douleurs anales quelquefois invalidantes aussi ») ; qu'il a retenu également que l'état de Sid Ahmed X... avait commencé à se dégrader à se dégrader après la ligature élastique pratiquée

, Ibrahim G... et pour le cas où il décèderait, la fille de celui-ci, Mme F..., Ahmed, Ibrahim G..., épouse A...

titre de l'article 700 du Code de procédure civile ; AUX MOTIFS QU' il était stipulé à l'article 9 du contrat de travail à durée indéterminée de chantier initialement conclu entre la société PDCA et Ahmed

Ahmed X..., ès qualités d'administrateur légal de son fils Hocine, assisté par M. Z..., avocat, a fait citer directement M.

PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR dit que l'acte du 1er juin 2004 emportant transfert de la propriété de Simone X..., veuve A..., à Ahmed et Hadda Y

Ahmed, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Nancy, du 16 février 1993, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction portant refus d'informer sur sa plainte