F... était l'auteur de la "bagarre" ; que, d'autre part, aucune réponse n'a été donnée par le conseil de prud'hommes au sujet des sommes dues à titre de salaire ; Mais attendu que le conseil de prud'hommes

formé par la société anonyme André Courrèges, dont le siège est à Paris (8e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 février 1992 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre), au profit de la société Baccara

ses propres constatations en violation des textes susvisés" ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que le 23 février 2011, les agent des douanes découvraient dans les bagages

un ami auquel la partie civile a confié avoir été violée par David X... a déclaré être convaincu de cette sincérité au point de lui conseiller de porter plainte ; il a précisé que David X... était "bagarreur

l'Association sportive Etoile sportive fosséenne et de son assureur, la société Generali assurances ; AUX MOTIFS adoptés QU'il est constant qu'à la fin du match opposant l'AS Rognac et l'ES Fos, une bagarre

Y... était effectivement porteur de l'argent, qui pouvait être resté dans ses bagages, au moment où il a franchi la frontière pour, comme il l'indique, aller profiter des boutiques en zone nationale plus

syndicale autorisée d'aménagement du Haut-Quercy et par l'Association syndicale autorisée pour l'irrigation de la Cère, a notifié, le 29 mai 2001, deux avis à tiers détenteur à la société Domaine du Barry

motifs et manque de base légale ; "en ce qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit n'y avoir lieu à suivre contre quiconque ; "aux motifs que plusieurs individus qui ont participé à la bagarre

peine d'amende de 28 400 euros ; "aux motifs qu'il leur avait été demandé en langue italienne s'ils avaient des valeurs à déclarer et qu'ils avaient répondu négativement tandis que la visite des bagages

Marie-France X... précisait que sa fille ignorait ces accusations, qu'elle ne lui avait apprises qu'après la révélation des faits par la mineure ; "- que l'hypothèse du complot alléguée par Ange X... est balayée

paiement d'une somme sur le fondement de l'article 216, alinéa 2, du Code de procédure pénale ; "aux motifs qu'il résulte des éléments recueillis lors de l'information que Georges Y..., au cours d'une bagarre

. ; qu'ils en étaient venus aux mains ; qu'au cours de cette bagarre, Y... avait tiré avec son arme sur son beau-frère ; que l'inculpé reconnaît avoir tiré sur son beau-frère, mais soutient que celui-ci

Firat, mais qu'en fait, il s'était interposé entre le plaignant et Kamber X..., qui se battaient pour des raisons privées (femme ou religion) ; que, pour lui, cette bagarre n'avait rien à voir avec le

frapper ; que Maria X... et son mari, Adelino X..., ne disent pas autre chose lorsqu'ils déclarent qu'en sortant de leur domicile, après avoir entendu les cris provenant de la rue, ils ont vu une "bagarre

"ALORS QUE, D'UNE PART, LES CONSTATATIONS MEMES DE L'ARRET ETABLISSENT QUE LA BAGARRE, AU COURS DE LAQUELLE ALDO Y... ET PAUL DI Z...

Il a été découvert dans leurs bagages des produits constipants et laxatifs fréquemment utilisés pour les transports de stupéfiants in corpore, produits qui ont réagi positivement au test de la métamphétamine

Bakary, - Z... Mohamed, - A...

X... est "l'auteur" de la bagarre ; que la société Michel Vanet n'a présenté qu'un seul témoignage, celui du conducteur de travaux, qui ne précise même pas l'heure des faits ; que le Tribunal n'a