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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
61372389cd5801467740b160
21 septembre 2000
21 septembre 2000
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société La Daoui, société à responsabilité limitée, dont le siège est immeuble Richelieu
Source officiellesoc
613721e0cd580146773f85f1
22 juin 1993
22 juin 1993
), en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1989 par la cour d'appel de Paris (21ème chambre A), au profit de la société Boeuf et Legrand, société anonyme, dont le siège est zone industrielle de Richerdets
Source officiellesoc
613724b7cd58014677417c91
7 juin 2006
7 juin 2006
Morin, domiciliée 52 rue de la Filature, 69100 Villeurbanne, 52 / à Mme Cheldia Otmani, domiciliée 7 avenue Lauterbourg, 69160 Tassin-la-Demi-Lune, 53 / à Mme Annie Pacitto, domiciliée 32 rue Richelieu
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00468
17 mai 2011
17 mai 2011
pu intervenir aux dates contractuellement fixées ; que le procès-verbal de mise en service de l'installation a été signé le 31 octobre 2000 et que la période de mise en service industrielle de la cogénération
Source officiellecomm
6137249ccd58014677416e93
12 juillet 2005
12 juillet 2005
Tricot, président, Mme Cohen-Branche, conseiller rapporteur, M. Métivet, conseiller doyen, Mme Arnoux, greffier de chambre.
Source officiellecr
61372622cd5801467742337b
17 octobre 2001
17 octobre 2001
"aux côtés de Me Cohen" ; Attendu qu'en cet état, Mohamed X... n'ayant pas renoncé à l'assistance de Me Y..., premier avocat choisi, il ne saurait se faire un grief de ce que seul cet avocat ait été
Source officiellesoc
61372359cd58014677408a43
20 octobre 1999
20 octobre 1999
Alain Cohen, dont le siège est ..., 3 / du syndicat autonome CAT du PMH, représenté par M. Jacques Vacarie, dont le siège est ..., 4 / du syndicat CFTC, représenté par M.
Source officiellecr
6079a8d79ba5988459c4f189
26 mars 1998
26 mars 1998
de Télésonic Singapour précisant la liste des composants et fournisseurs des composants des trois séries de modèles, ensemble de catalogue d'association professionnelle répertoriant les fabricants coréens
Source officielleciv2
6137235ccd58014677408c6c
13 janvier 2000
13 janvier 2000
demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1998 par la cour d'appel de Paris (7e chambre civile, section A), au profit : 1 / de la compagnie AGF, dont le siège est 87, rue de Richelieu
Source officielleciv1
61372336cd58014677406e2d
16 février 1999
16 février 1999
l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Y... , société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., représentée par sa liquidatrice amiable, Mme X..., exploitant le restaurant Le Richelieu
Source officielleciv2
61372303cd5801467740458d
1 avril 1998
1 avril 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Le Continent, dont le siège est 62, rue de Richelieu
Source officiellecomm
61372386cd5801467740aea8
6 juin 2000
6 juin 2000
l'opposant à : 1 / la compagnie Allianz Via assurances, dont le siège est ..., 2 / la société Ras France, dont le siège est ..., 3 / la compagnie Eagle Star France, dont le siège est immeuble Richelieu
Source officielleciv3
6137236fcd58014677409bff
26 janvier 2000
26 janvier 2000
Pierre B..., demeurant..., 7/ de la compagnie des Assurances générales de France (AGF), dont le siège est 87, rue Richelieu, 75060 Paris Cedex 02, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent
Source officielleciv2
61372176cd580146773f3f05
13 mars 1991
13 mars 1991
selon sa propre documentation, de sa qualité de fabricant français, alors que, d'autre part, en jugeant que l'article litigieux portait le lecteur à assimiler la société à un importateur de pianos coréens
Source officiellecr
613726a2cd580146774273a0
23 novembre 2005
23 novembre 2005
que "possible" ou encore "vraisemblable" ne permet pas à la Cour d'ancrer une certitude ; qu'il convient également de relever que l'expert commet une erreur dans son rapport le réseau alimentant "Richelieu
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01464
17 septembre 2014
17 septembre 2014
X... non comparant, ayant constitué Me Cohen ", constate un désistement parfait et l'extinction de l'instance, et que c'est dès lors à bon droit que le premier juge a fait application des dispositions
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310231
15 juin 2017
15 juin 2017
dans le 2ème arrondissement de Paris, à proximité immédiate de la Place de la Bourse et de la Place de l'Opéra, la rue de Richelieu étant une rue extrêmement passante.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101026
26 octobre 2011
26 octobre 2011
attaqué (Versailles, 25 mars 2010), que par une promesse de vente en date du 25 juin 1999, la société Recchi France (devenue la société Ferfina France) a convenu, au profit de la société Holding Sociale Richelieu
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2010:AV00004
18 janvier 2010
18 janvier 2010
Adida-Canac, conseiller référendaire, rapporteur, assisté de Mme Cohen, auditeur au service de documentation et d'études, Mme Tardi, directeur de greffe.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61627
29 septembre 2022
29 septembre 2022
dont le siège est [Adresse 9] (Vietnam), 3°/ la société Bolloré logistics SE, société européenne, dont le siège est [Adresse 5], 4°/ la société Bolloré Logistics Korea Co Ltd, société de droit coréen
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