Z... de la société Paneurolife ; que connaissant parfaitement, de par ses emplois de conseiller bancaire, les risques encourus en particulier fiscaux, en cas transfert de fonds de Suisse en France, le

affaire Z..., affaire B...), ou en faisant prendre en charge un sinistre par la compagnie l'Equité Solly-Azar au moyen d'une escroquerie (faux constat de sinistre pour un accident antérieur) ; "que, connaissant

Micheline C..., épouse D... avec un diagnotic de syndrome abdominale aigu le 21, a immédiatement demandé une radiographie de l'abdomen sans préparation et que devant l'apparition d'un niveau liquide et connaissant

témoin (Mme A...) s'étant plaint du comportement déplacé du mari n'avait nullement désigné l'auteur de l'agression dont il avait été victime, bien que, dans son attestation, il eût précisé que " connaissant

fondamentales, que le droit de préemption du preneur rural n'avait pas porté atteinte au droit de propriété de la SCI Les Raberies mais seulement à son intention d'acquérir qu'elle avait manifesté en connaissant

sursis à statuer sur la requête du liquidateur aux fins d'autoriser la vente du bien, jusqu'à ce que le recours formé par la SCI contre la décision de rejet de sa demande de désendettement prise par la Conair

R... lui a été transféré, les fonctions de celui-ci connaissant dès lors plusieurs modifications pour, en définitive, aboutir à celle de « Responsable de la cellule d'Audit interne auprès de la Direction

textiles achetés par la société System U a été chargé à bord du navire "Thalassa", en fond de cale, pour un transport du port de Hong Kong à destination du port de Montoir de Bretagne suivant un connaissement

pourvoi incident de la société Transports Inger ; Dit n'y avoir lieu de mettre hors de cause la société Générale de manutention portuaire ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, suivant un connaissement

mise à la disposition de la société Look de conteneurs en vue de leur acheminement de Nevers à Fos-sur-Mer, et ensuite, jusqu'au Japon ; que le voyage a été effectué à bord du navire "Nihon", sous connaissement

et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 18 septembre 1997), que la société Delmas Vieljeux (le transporteur maritime) devait, sous connaissement

de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi en tant que dirigé contre la société Hainan chemicals import and export corporation ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que suivant connaissement

invoqués par les preneurs sont antérieurs au renouvellement du bail qu'ils ont sollicité et obtenu, alors même qu'à cette occasion ils ont déclaré prendre les lieux en l'état et qu'il s'ensuit que, connaissant

le prix de 105 000 US dollars ; que la société Bozkurt a demandé à la société Supervize Gözetme Etüd Kontrol Servisli de contrôler la marchandise pendant l'empotage de celle-ci ; que suivant un connaissement

X... reproche à l'arrêt d'avoir accueilli cette demande alors, selon le pourvoi, d'une part, que le fait qu'il ait payé le coût de transports qu'il avait fait réaliser même si les connaissements ne portaient

Y... s'est porté caution au profit de la Banque Populaire d'Armorique (la banque) d'un prêt souscrit par la société anonyme CONNAN (société Connan) et aval d'un billet à ordre de même montant ; qu'ayant

pour le commerce et l'industrie (SIACI) de la garantir ; que le contrat d'assurance a été conclu après échange de télex ; que la marchandise a été chargée à bord du navire "Dubrovnik" sous connaissements

un bâtiment existant, qui, dans certaines conditions, sont exemptés du permis de construire par l'article R. 422-2 du Code de l'urbanisme ; qu'ils ajoutent que le prévenu, en sa qualité d'avocat connaissant