AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que la société Edea Centre Ouest reproche au jugement attaqué d'avoir

Jacques, demeurant à l'Union (Haute-Garonne), 21, Résidence l'Eden Rouffiac Tolosan, 2°/ Mme Z...

Jean-Louis X..., domicilié à Juan-les-Pins (Alpes-Maritimes), Eden parc -Les Oliviers, square Vilmorin, en cassation d'un arrêt rendu le 6 juillet 1993 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale),

novembre 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Sma, société anonyme, dont le siège est [Adresse 6], [Adresse 8], 2°/ à la société Edeis

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société EDEIS

Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche, qui est préalable : Vu l'article 691 du Code général des impôts ; Attendu, selon le jugement déféré, que la SCI Villa Eden Roc (la société) a acquis

DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE ET INSUFFISANCE DE MOTIFS, DEFAUT DE REPONSE A CONCLUSIONS : ATTENDU QUE MME X..., OUVREUSE EMPLOYEE DEPUIS LE 9 DECEMBRE 1958 PAR LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE EDEN-CINEMA

Albert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 avril 1991 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit : 18) de Mme Y..., demeurant résidence Eden Parc, chemin de Lavandin

Enfin, dans le cadre de ce même accord et conformément à l'engagement pris par l'entreprise dans le cadre de l'EDEC, Engagement et Développement des Emplois et de Compétences, vous avez été reçu par le

division de la parcelle [...] avec deux autres parcelles : [...] destinée à élargir l'avenue Sainte Colette et [...] dépendant du syndicat des copropriétaires 7, avenue Sainte Colette, dénommé Royal Eden

La demande de restitution de la somme versée par la société Edeis en exécution de cette condamnation est mal fondée et sera rejetée.

Ernest X..., demeurant villa Eden, appartement II, avenue du Belvédère, Les Issambres (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 31 juillet 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17ème chambre sociale

était intentée par des contribuables, précisément au nom de la commune, contre le maire et à titre personnel, les intérêts du prévenu étaient à l'évidence en opposition avec ceux de la commune, et l'édile

d'Aix-en-Provence (huitième chambre civile), au profit : 1°/ de Monsieur René X..., 2°/ Madame Georgette Z..., épouse de Monsieur René X..., demeurant ensemble chemin de la Colle, résidence Eden

HC 2, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], 6°/ à la société MC & CO, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 4], 7°/ à la société Les écuries d'Eden

modeste au regard des sommes investies dans le groupe, démontre que les autorisations requises n'étaient pas que ponctuelles, de sorte que le comité disposait d'un véritable pouvoir d'immixtion dans EDML

X... a été engagé en 1995 en qualité de manutentionnaire par la société Cinq Huitièmes, aux droits de laquelle se trouve la société Conversion logistique (la société), qui appartient au groupe Eden Park

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Martine X..., née Y..., demeurant "Le Mas des romarins", Ile des Embiez, quartier du Brusc à Six-Fours-les-Plages (Var) ci-devant, et actuellement "Eden

Guy Y..., demeurant July de Saint-Barth, Eden House, Anse de Marigot, 97133 Saint-Barthélemy, 3 / de M. Joseph B..., demeurant ..., 4 / de M.

X..., Mme Y... a soutenu que celles-ci l'avaient été au profit de la société Edile, dont son fils était le gérant et que les chèques remis par elle n'étaient que des " chèques de garantie " ; Attendu