Jean-Pierre, Z... Pierre, A... Jean-Pierre, B... Jacques, C... Philippe, D... Léo, E...

Jean B..., 2 / Mme Y...

fondement de l'article 1998 du Code civil, d'exécuter les engagements souscrits par son mandataire apparent ; que la cour d'appel a limité la condamnation qu'elle a prononcée contre la BNP Paribas à la moitié

Bernard Y... qu'il conviendra de réparer, - débouté la société OXYMETAL de sa demande principale, - condamné la société OXYMETAL SAS à payer à M.

Palais de Justice à PARIS, le dix juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET, les observations de la société civile professionnelle Jean-Pierre

__ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Jean

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Savatier, conseiller référendaire rapporteur, MM.

Jean-Pierre AAA..., domicilié [...], 71°/ à Mme Sylvie BBB..., domiciliée [...], 72°/ à M. Franz CCC..., 73°/ à Mme Christina CCC..., domiciliés [...], 74°/ à M.

Jean-Paul, X... Bernard, Y...

Bernard X..., demeurant Montée du Télégraphe, 69360 Communay, 3°/ de M. Jean Y..., demeurant ..., 4°/ de M. Hubert A..., demeurant ..., 5°/ de M.

Bernard, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 2 juillet 2004, qui, dans l'information suivie contre eux des chefs de vol avec arme en bande organisée

Jean H..., demeurant 7, rue maréchal Galliéni, 64200 Biarritz, 15 / de Mme Michèle I..., demeurant ..., 16 / de M.

Jean Pierre, Eugène B... demeurant ... (Haute-Garonne), 3°/ M. X..., Michel-Angel B... demeurant ...

Bernardino et Jean-Bernard X... ; Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer sur les premier et deuxième moyens du pourvoi principal et sur le pourvoi incident qui ne sont pas de nature à permettre l'admission

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Monte Paschi Banque (anciennement

Jean E..., demeurant ..., 8°/ M. Daniel F..., demeurant ..., 9°/ M. Yves G..., demeurant ..., 10°/ M. Bernard H..., 11°/ Mme Nicole D..., épouse H..., demeurant ensemble ..., 12°/ M.

Bernard X... , avec la précision « héritier solidaire avec MM.

Jean-Claude Z..., demeurant Abbaye Notre de l'Espérance à Tarasteix (Hautes-Pyrénées) Andrest, en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1988 par la cour d'appel de Pau (1ère chambre), au profit de A.