Jean X..., 5 ) M. Jean X..., demeurant ..., 6 ) M.

Roger X..., elle l'a, conjointement avec ses autres fils, MM.

Roger, - LA SOCIETE JET AIR SERVICE FRANCE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel PARIS, 9ème chambre, en date du 19 janvier 2005, qui, sur renvoi après cassation, a condamné

Jean C..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1993 par la cour d'appel de Rouen (1re Chambre civile), au profit : 1 / de M.

JEAN-PAUL A 6 ANS DE RECLUSION CRIMINELLE ; 2° X... ROGER ET Y... OLIVIER A 4 ANS DE RECLUSION CRIMINELLE CHACUN ; 3° Z...

Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Roger Y... était titulaire d'une rente d'accident du travail dont les arrérages étaient versés chaque trimestre, à son

Hervé N..., Jean-Paul O..., Maurice Q..., Manuel S..., Jacques W..., Roger XX..., Roger AA..., Luigi BB... et André FF... travaillaient selon le régime continu 3x8, 5 équipes ; qu'ils bénéficiaient de

Roger X..., 2 / de Mme Fernande X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

l'administration des Impôts, contre l'arrêt de la cour d'appel de Toulouse, chambre correctionnelle, en date du 18 avril 1991, qui, sur renvoi après cassation, dans les poursuites par elles exercées contre Roger

Roger J... à payer une provision au syndicat des copropriétaires de la résidence ..., pour un fait commis par M. Jean-Paul E..., quand il résulte de ses constatations que M.

Roger A..., de Me Célice, avocat de M. Patrick Z... et de M. Jean-Paul X..., les conclusions de M.

X... du chef de contravention aux clauses et conditions du cahier des charges relatives à la chasse et a condamné Roger Y..., pour chasse en contravention des prescriptions d'un plan de chasse du grand

Jean-Pierre, B... Pierre, C... Pierre, D... Joël, E... Albert, F... Bruno, F... Robert, F... Roger, G... Jean, H... Georges, I... Xavier, J... Jean-Franck, K... Maurice, L... Eric, M... Michel, N...

Jean X..., demeurant ..., pris en sa qualité d'héritier de Roger X..., décédé, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

Roger K..., Hennezis, Les Andelys (Eure), 14°/ M. L... Jean-Claude demeurant rue de la mare Morel, Thuit Anger (Eure), 15°/ M. Jacky M... demeurant ... (Eure), 16°/ M.

Roger C..., demeurant ... (Seine-et-Marne), 68/ de M. Jean XI... D..., demeurant 5 ter, 104ème Régiment d'infanterie à Luzancy (Seine-et-Marne), 78/ de M.

Jean K..., demeurant ... (Loiret), 7 ) M. Claude D..., demeurant ... (Loiret), 8 ) M. Roger R..., demeurant ..., 9 ) M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON LE JUGEMENT ATTAQUE, RENDU EN DERNIER RESSORT, QUE, SOUTENANT QUE ROGER ET JEAN-PAUL X...