l'arrêt suivant : Attendu que les époux X..., exploitants agricoles, sont décédés respectivement en 1981 et 1991, laissant pour leur succéder leurs quatre fils survivants, Jean-Claude , Marcel, Joseph

lui-même prononcée, Monsieur X... s'était démis de tout pouvoir de représentation de la SCI JOSEPH DARQUE ; qu'il ressort de l'arrêt de cette Cour en date du 6 mars 2002 que la SCI JOSEPH DARQUE, prise

produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 197 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a ordonné la mise en détention provisoire de Joseph

assigné Mme Ange X... en restitution d'une somme de 140 000 francs retirée le 26 novembre 1986 du compte bancaire du défunt ; que, se prétendant bénéficiaire d'un don manuel, Mme X... a exposé que Joseph

Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Joseph X..., est décédé le 23 juillet 1977 ; que, le 22 octobre suivant, Mme Maryvonne Y..., épouse Z..., a assigné M.

Maziau, conseiller, les observations de Me Le Prado, avocat des sociétés Centre d'oncologie Joseph Belot, et Centre Telegammathérapie Joseph Belot, et les conclusions de M.

Joseph X..., qui conduisait un véhicule appartenant à M. Cyprien X... et assuré par la MAAF, a été blessé dans une collision qui s'est produite le 6 août 1985 avec un camion conduit par M.

Joseph, - Y...

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1351 du code civil et l'article 480 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 10 octobre 2013), que Joseph

Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, du 26 novembre 1998 qui, pour importations sans déclaration de marchandises prohibées et complicité de ce délit, l'a condamné

degré de Marie-Madeleine X... dans la ligne paternelle, avait des droits dans la succession de cette dernière ; que les consorts Y... se sont opposés à cette action en soutenant que la filiation de Joseph

Antoine X... a assigné son frère joseph pour faire ordonner la démolition de ces constructions et la remise de la parcelle D 358 dans son état primitif ; que M.

Joseph X... et ayant rejeté une demande formée par M. Joseph X... et tendant à voir ordonner le rapport, par M.

X... produit également un courriel de Michel Z... à Stéphanie F... dans lequel il mentionne que Joseph X... est en congé ; que ce fait ne démontre ni que Joseph X... avait demandé et obtenu l'autorisation

DOYEN QUI AVAIT ASSISTE AU DELIBERE ET QUI AVAIT ETE REGULIEREMENT DESIGNE POUR SUPPLEER LE PRESIDENT EMPECHE ; QU'AINSI LE PREMIER MOYEN N'EST PAS FONDE ; SUR LE DEUXIEME MOYEN : ATTENDU QUE JOSEPH

Joseph X..., de Me Choucroy, avocat de Mme Catherine Z..., de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de M.

Daniel, parties civiles contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AGEN, en date du 17 décembre 2003, qui, dans l'information suivie contre Joseph Y... pour meurtre, a confirmé

Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 4 novembre 1998, qui, pour contrebande, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement avec sursis et à une amende douanière de